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700 du code de procédure civile, outre une amende civile en application de l'article 32-1 du code de procédure civile ; Vu les conclusions de l'association le Cercle Sportif de Villefranche en date du

32-1 du code de procédure civile - condamne Monsieur [X] à lui verser une somme de 3.000 euros sur le fondement des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile A titre subsidiaire, - déboute

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