blanchiment dont il a admis avoir disposé d'une partie pour ses besoins personnels, n'apparaît pas disproportionné à ses ressources, et que s'il ne fait état que de ses revenus salariaux, il est l'animateur

professeur d'éducation physique, par l'association "Institution privée du Sacré-Coeur" ; qu'une attestation de l'employeur établie le 17 septembre 1974 précisait que le salarié serait en outre chargé de l'animation

Ulysse de X... , Mme Marie-Simone de X..., la compagnie financière Jason et la société Matignon, sociétés animées par la famille de X..., ci-après dénommés les consorts de X..., qui avaient ouvert quatorze

Saint-Jacques un droit de distribution exclusive de sa collection "chapeaux et casquettes, été 2003", comprenant un certain nombre d'articles sur lesquels étaient reproduits des personnages de dessins animés

l'État, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Syndicat mixte pour l'aménagement du seuil du Poitou (le SMASP) et la société pour la gestion et l'animation

A la suite d'un contrôle de l'activité de l'entreprise individuelle dirigée par Mme [S] [Y], ayant pour objet notamment l'animation de lotos, la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières

rectification remettant en cause l'abattement pratiqué sur la valeur des parts sociales soumises aux droits de mutation à titre gratuit, au motif que la société MCFG n'était pas une société holding animatrice

JUGEMENT DU 12 MAI 2026 2ème Chambre N° RG: 2026F00260 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL, [Adresse 2], DEFENDEUR Société ANIMA

protocole ; c) l'organisation ; d) le coût d'utilisation des véhicules pour le transport des participants ; e) les heures travaillées par les agents communaux ; f) le coût de la prise en charge des animateurs

soumis aux juges du fond que, par une décision du 20 mai 2010, le président de l'université de Lille 2 a retiré à Mme A..., professeur des universités-praticien hospitalier, la responsabilité de l'animation

notamment ceux des pompiers, de le dépasser sans encombre dans les minutes qui ont précédé l'accident ; qu'en revanche, Nicolas X... qui était fortement alcoolisé, avouant avoir consommé des apéritifs anisés

Annie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 24 février 1993, qui l'a déboutée de sa demande après avoir relaxé Henri B... des chefs de blessures

X... ainsi que son épouse née Annie Z..., ses enfants M. Olivier X... et Mlle Laetitia X..., et son assureur, la MAIF, ont assigné en indemnisation la société Lacassagne, son préposé M.

Lefebvre, juge de la même juridiction, et de Mme Annie Grimaux, désignée par ordonnance du 20 septembre 1999 du président du tribunal supérieur d'appel en application de l'ordonnance n° 92-141 du 12 octobre

être révoquée que s'il se révèle une cause grave depuis qu'elle a été rendue ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que, dans un litige opposant Mme X... à la société civile professionnelle (SCP) Annie

magistrat instructeur la mainlevée partielle du contrôle judiciaire afin de voir supprimer le paiement du solde ; qu'il a interjeté appel de l'ordonnance rejetant sa demande ; que Georges Y... a été l'animateur

peut librement refuser de le renouveler, sans être tenue de motiver sa décision, l'abus du droit de ne pas renouveler un tel contrat peut tenir au caractère fallacieux ou illicite des motifs qui ont animé

B... dans l'animation et le conseil de l'équipe des commerciaux de l'entreprise" correspondrait "exactement à sa fonction de gérant dans la poursuite et le développement de l'objet social", la cour d'appel