Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 14 août 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'agression

Statuant sur les pourvois formés par : - X..., - Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2001, qui les a condamnés, le premier, pour agressions

étaient en réalité constitutifs de violences et que la chambre de l'instruction qui, sans répondre à ce chef péremptoire de conclusions et sans qu'il se déduise de ses constatations que les auteurs de l'agression

formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions

Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 2003, qui, pour agressions et atteintes sexuelles aggravées, agression sexuelle et corruption de mineur

formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Montpellier, en date du 23 juillet 2021, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viol aggravé et agressions

[P] [R] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-5, en date du 12 mars 2021, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement dont trois ans

la cour d'appel de Paris, 1re section, en date du 11 décembre 2023, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 15 novembre 2023, pourvoi n° 23-83.568), dans l'information suivie contre lui du chef d'agressions

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 3 octobre 2023), Mme [Z] a été victime le 2 août 2015 d'une agression commise par M. [P].

a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bordeaux, en date du 4 juillet 2025, qui, dans la procédure suivie contre lui notamment des chefs de viol et agression

était motivé par une observation qu'il avait dû lui faire le 2 décembre pour absence de soins corporels et par son abandon de poste le même jour à 13 heures 45, qui a été suivi par l'intervention agressive

diffamation publique envers une personne chargée d'une mission de service public, la cour d'appel a confirmé l'absence de toute imputation diffamatoire mais considéré que la multiplication de propos agressifs

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'assises du FINISTERE, du 24 janvier 1998, qui, pour viols, viols aggravés, agressions sexuelles et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 17 ans de réclusion

Michel, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ALLIER, en date du 21 novembre 1996, qui l'a condamné, pour viols aggravés et agressions sexuelles aggravées, à 15 ans de réclusion criminelle et à l'interdiction

motifs que l'information n'a pas permis d'établir plus de trois appels téléphoniques adressés par Anne-Marie X... à Jocelyne Y..., qui, comme le dossier le montre, ont été passés en représailles aux agressions

Bechir, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 2002, qui, pour vols aggravés et agression sexuelle, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement ; Vu le

par le médecin du travail lors des deux visites de reprise n'étaient pas la conséquence de cette agression, invoquée par M.

jour-là à 21 heures 06, le certificat de passage qu'il communique étant anonyme ; il ne peut donc être déduit de ces documents que son emploi du temps l'aurait empêché de se trouver sur le lieu de l'agression