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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4d914cdc6046d47ca5ec5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Demandeur (s) : Service des Impôts des Entreprises d'[Localité 1] [Adresse 1] Représentant(s) : Mme [B] [T], présente par pouvoir * Débiteur(s): MEDINA (SARLU) [Adresse 2] * Représentant(s) : Me Marion TURRIN
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306680_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306684_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Saint-Martin-la-porte, Avrieux et Bramans du vendredi 16 juin 2023 (14h) au lundi 19 juin 2023 (8h) organisée à l'initiative d'un collectif contestant le projet de liaison ferroviaire entre Lyon et Turin
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008114504
10 avril 2002
10 avril 2002
Biagio X... demeurant à la maison d'arrêt de Turin (Italie) ; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1019DEC003765397
19 octobre 1998
19 octobre 1998
La première requérante réside à Milan, les trois autres à Rossano (Cosenza) et le dernier à Pianezza (Turin).
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206594_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ses missions de service public, de la mise en œuvre du projet de " réaménagement du nœud autoroutier de Chambéry " visant à améliorer les conditions de circulation sur l'autoroute A43, reliant Lyon à Turin
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00179
13 janvier 2010
13 janvier 2010
complémentaire produits ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des prescriptions du Protocole des conférences de Paris du 3 novembre 1815, du Traité de Paris du 20 novembre 1815, du Traité de Turin
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402770_20240806
6 août 2024
6 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Turin, demande à la juge des référés, saisie sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01528_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
B s'est marié le 28 mars 2011 avec une ressortissante italienne et marocaine et qu'ils ont trois enfants, respectivement nés le 14 mars 2012 à Susa, le 19 juin 2013 à Rivoli et le 20 mai 2017 à Turin,
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20970_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2022, la société Sud Primeurs, représentée par Me Turrin, demande au juge des référés de la cour, sur le fondement de l'article L.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20971_20220518
18 mai 2022
18 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2022, la société Sud Primeurs, représentée par Me Turrin, demande au juge des référés de la cour, sur le fondement de l'article L.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1005DEC004506698
5 octobre 1999
5 octobre 1999
xa0; ; Rend la décision suivante : EN FAIT La requérante est une ressortissante italienne, née en 1938 et résidant à Turin
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0906JUD007306216
6 septembre 2022
6 septembre 2022
suspicion that they were members of the terrorist organisation that had instigated the attempted coup (further details regarding the relevant HSYK decision may be found in Baş , ibid., §§ 15-21, and Turan
Source officielleChambre Sociale-Section 3
681061ef623750c90e2d7622
28 avril 2025
28 avril 2025
Ces particules provenaient de calorifuges, des tuyauteries de l'installation, du calorifuge de la chaudière ainsi que celui de la turbine.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301426
28 novembre 2012
28 novembre 2012
X..., au moyen d'une turbine positionnée sous le moulin et alimentée par l'énergie motrice provenant d'une prise d'eau située en amont, a ensuite décidé que M.
Source officielleChambre 1-7
642fb550cece1704f574732c
6 avril 2023
6 avril 2023
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à :Me James TURNER Me Laurence DE SANTI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6a17d672cdc6046d4731638f
27 mai 2026
27 mai 2026
2023, le tribunal judiciaire de Grenoble a principalement, par jugement du 01/07/2024 : - ordonné le partage judiciaire de la succession de [V] [A] ; - désigné pour y procéder Me [L], notaire à Tulllins
Source officielleCHAMBRE 09
P00986 SAS INGRAM MICROc/SAS COPTEL SERVICES FRANCE
69df98abcdc6046d475467a7
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Bruno TURPIN, Juges assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé DEBATS Audience du 13/10/2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.
Source officielleCHAMBRE 09
P01012 URSSAF ILE DE FRANCEc/SARL BABA COIFFURE
69df9ac1cdc6046d475498d8
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Bruno TURPIN, Juges assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé DEBATS Audience du 13/10/2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-51234
15 mai 1996
15 mai 1996
drawn up on 24 October 1995 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 16 November 1993 by Mr Giovanni Turrina
Source officiellePage 61 sur 552