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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2300275_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Délibéré après l'audience du 16 mars 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2601279_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleRéférés
6866f7bed33109fd079b86e6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
N° RG 25/00275 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TX2N MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00275 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TX2N NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Nathalie PHILIPPE-TREMOLET à Me Audrey
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305152_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206442_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente-rapporteure, M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506349_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_1900119_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Au cours de l’audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2410201_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007896340
6 octobre 1995
6 octobre 1995
DE LA RIVIERE, demeurant au lieu-dit "Coët-Triollet" à Berric (56230) ; Mme X...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007861339
4 septembre 1995
4 septembre 1995
Serge X..., pharmacien, demeurant place Elsa Triolet "Les Sablons" à Sevran (93270) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2306786_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
TRIOLET La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206933_20230208
8 février 2023
8 février 2023
Délibéré après l'audience du 12 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme D et M. A, premiers conseillers.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2302233_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
TRIOLET La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502252_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
TRIOLET La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502419_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Triolet La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2501648_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
TRIOLET La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur et en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502889_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
La présidente de la 3ème chambre, TRIOLET La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2503157_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
La présidente de la 3ème chambre, TRIOLET La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche en ce qui la
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2503577_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
TRIOLET La République mande et ordonne ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2500808_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
La présidente de la 3ème chambre, TRIOLET La République mande et ordonne au préfet des Landes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les
Source officiellePage 61 sur 116