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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0212JUD003715709

Admin. suprême

12 février 2013

12 février 2013

établi à 23h40 au terme de cet examen indique ce qui suit   : «   Le patient est conscient et coopère, Œdème et sensibilité sur la face antérieure du bras gauche, Œdème et sensibilité sur le thorax

Source officielle

Page 61 sur 130

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0621DEC000011004

Admin. suprême

21 juin 2011

21 juin 2011

médecin généraliste qui examina le requérant mentionna sur la fiche médicale de ce dernier   : «   Agression   : forte contusion dans la région lombaire gauche et dans la région gauche du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1104DEC005211099

Admin. suprême

4 novembre 2003

4 novembre 2003

Le 25 août 1999, le requérant fut examiné par un médecin devant lequel il alléguait avoir reçu des coups de pied dans le thorax et le dos.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200247

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

Z... avait, durant les deux jours passés à l'hôtel à Val Thorens, manifesté de manière de plus en plus caractérisée des signes d'une nouvelle crise : nombreux réveils au cours de la nuit en tenant des

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade5f7cdc6046d47f99b7a

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Conseil du 14 janvier 2025 à 14 heures, audience au cours de laquelle les parties ont été entendues, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Madame DEBROUSSE, Juge présidant l'audience, Monsieur THOORIS

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67908b384143037ceabfc00b

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Vous avez notamment asséné une tape sur la joue d'une élève suite à un exercice mal fait, pincé la main suite à un exercice non compris, poussé un élève au niveau du thorax.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbfe1cdc6046d47ea1423

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[G] a présenté un traumatisme crânien, un traumatisme du thorax avec multiples fractures du gril costal, des contusions pulmonaires bilatérales, un traumatisme rachidien avec fracture du col vertébral

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885b9

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

.£ Le Rottweiller déséquilibrait Francisco B...puis le mordait aux jambes, au thorax, au dos, aux bras tout en essayant de saisir sa gorge.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00772_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

Paris, a été détaché auprès du SDIS de la Savoie, dans le grade de capitaine, pour servir comme chef du centre de secours en montagne des Belleville, qui couvre les stations des Ménuires et de Val-Thorens

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA03981_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

d'impréparation du fait de l'absence d'information préalable à l'opération et de consentement éclairé sur cette opération ; - à titre subsidiaire, dès lors que le germe aspergillus a été découvert sur le thorax

Source officielle
CA

Chambre civile

62f34a2282b27805d4d3c0a2

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

[Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Gaëlle DE THORE, avocat au barreau de MARTINIQUE S.A.S. JEANS TEAM 972 Prise en la personne de son représentant légal.

Source officielle
CA

Chambre civile

65af6699b6c6260008b52fce

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Représentée par Me Régine ATHANASE de la SELARL ATHANASE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur [D] [C] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Gaëlle DE THORE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616333d2f74a27a178b843b7

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

fait référence aux conditions générales prévues aux pages suivantes et deux annexes, l'annexe 1 au contrat portant « description des marchandises/ montant des crédits d'achat » soit 327 701 unités de thon

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-5731

Admin. suprême

6 mars 2001

6 mars 2001

The applicant was moved to Oradea Regional Hospital where X-rays were taken that revealed fractures to his skull, thorax and spine.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-7216

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

According to the autopsy report, they had been killed by bullets to the head and the thorax.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-13751

Admin. suprême

1 septembre 2022

1 septembre 2022

margin-bottom:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Information Note on the Court’s case-law 266 September 2022 Thörn

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0705DEC000983007

Admin. suprême

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Le 4 juin 2006, le requérant subit un nouvel examen médical   ; le médecin releva la présence d’une rougeur de 0,5 sur 0,5 cm au niveau du cou, des égratignures au thorax et sur le côté gauche de

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-140104

Admin. suprême

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Le rapport médico ‑ légal établi à cette occasion conclut ce qui suit   : «     Les lésions les plus importantes auraient été situées au niveau du cou, de l’abdomen et du hémi thorax

Source officielle
CC

cr

Attendu que, saisie des poursuites engagéesc/D.-B

61372503cd5801467741a3d1

Cassation

6 janvier 1987

6 janvier 1987

vérifications, il s'était placé sous l'entretoise fixe, le plateau, "porte-moule" de la machine ayant subitement démarré, sans être commandé, et étant descendu de son propre poids avant de broyer le thorax

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-127152

Admin. suprême

18 septembre 2013

18 septembre 2013

Constitution   : taille, poids, périmètre du thorax en inspiration et en expiration du patient.

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