CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0212JUD003715709
12 février 2013
établi à 23h40 au terme de cet examen indique ce qui suit : « Le patient est conscient et coopère, Œdème et sensibilité sur la face antérieure du bras gauche, Œdème et sensibilité sur le thorax
Page 61 sur 130
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0621DEC000011004
21 juin 2011
médecin généraliste qui examina le requérant mentionna sur la fiche médicale de ce dernier : « Agression : forte contusion dans la région lombaire gauche et dans la région gauche du thorax
ECLI:CE:ECHR:2003:1104DEC005211099
4 novembre 2003
Le 25 août 1999, le requérant fut examiné par un médecin devant lequel il alléguait avoir reçu des coups de pied dans le thorax et le dos.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200247
2 mars 2017
Z... avait, durant les deux jours passés à l'hôtel à Val Thorens, manifesté de manière de plus en plus caractérisée des signes d'une nouvelle crise : nombreux réveils au cours de la nuit en tenant des
Procédures Collectives
69ade5f7cdc6046d47f99b7a
14 janvier 2025
Conseil du 14 janvier 2025 à 14 heures, audience au cours de laquelle les parties ont été entendues, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Madame DEBROUSSE, Juge présidant l'audience, Monsieur THOORIS
5ème chambre sociale PH
67908b384143037ceabfc00b
21 janvier 2025
Vous avez notamment asséné une tape sur la joue d'une élève suite à un exercice mal fait, pincé la main suite à un exercice non compris, poussé un élève au niveau du thorax.
1ère CHAMBRE CIVILE
6a1fbfe1cdc6046d47ea1423
2 juin 2026
[G] a présenté un traumatisme crânien, un traumatisme du thorax avec multiples fractures du gril costal, des contusions pulmonaires bilatérales, un traumatisme rachidien avec fracture du col vertébral
Cour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b9
22 mai 2006
.£ Le Rottweiller déséquilibrait Francisco B...puis le mordait aux jambes, au thorax, au dos, aux bras tout en essayant de saisir sa gorge.
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00772_20260204
4 février 2026
Paris, a été détaché auprès du SDIS de la Savoie, dans le grade de capitaine, pour servir comme chef du centre de secours en montagne des Belleville, qui couvre les stations des Ménuires et de Val-Thorens
3ème chambre
DCA_21PA03981_20221216
16 décembre 2022
d'impréparation du fait de l'absence d'information préalable à l'opération et de consentement éclairé sur cette opération ; - à titre subsidiaire, dès lors que le germe aspergillus a été découvert sur le thorax
Chambre civile
62f34a2282b27805d4d3c0a2
26 juillet 2022
[Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Gaëlle DE THORE, avocat au barreau de MARTINIQUE S.A.S. JEANS TEAM 972 Prise en la personne de son représentant légal.
65af6699b6c6260008b52fce
9 janvier 2024
Représentée par Me Régine ATHANASE de la SELARL ATHANASE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur [D] [C] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Gaëlle DE THORE
Pôle 5 - Chambre 5
616333d2f74a27a178b843b7
6 octobre 2011
fait référence aux conditions générales prévues aux pages suivantes et deux annexes, l'annexe 1 au contrat portant « description des marchandises/ montant des crédits d'achat » soit 327 701 unités de thon
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-5731
6 mars 2001
The applicant was moved to Oradea Regional Hospital where X-rays were taken that revealed fractures to his skull, thorax and spine.
ECLI:CEDH:002-7216
23 octobre 2012
According to the autopsy report, they had been killed by bullets to the head and the thorax.
ECLI:CEDH:002-13751
1 septembre 2022
margin-bottom:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Information Note on the Court’s case-law 266 September 2022 Thörn
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0705DEC000983007
5 juillet 2011
Le 4 juin 2006, le requérant subit un nouvel examen médical ; le médecin releva la présence d’une rougeur de 0,5 sur 0,5 cm au niveau du cou, des égratignures au thorax et sur le côté gauche de
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-140104
18 décembre 2013
Le rapport médico ‑ légal établi à cette occasion conclut ce qui suit : « Les lésions les plus importantes auraient été situées au niveau du cou, de l’abdomen et du hémi thorax
cr
Attendu que, saisie des poursuites engagéesc/D.-B
61372503cd5801467741a3d1
6 janvier 1987
vérifications, il s'était placé sous l'entretoise fixe, le plateau, "porte-moule" de la machine ayant subitement démarré, sans être commandé, et étant descendu de son propre poids avant de broyer le thorax
ECLI:CEDH:001-127152
18 septembre 2013
Constitution : taille, poids, périmètre du thorax en inspiration et en expiration du patient.