[F] [S] le samedi 20 septembre 2025 - transmise par courriel pour notification à M.

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/01658 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WMV4 N° de Minute : 1656 Ordonnance du samedi 20 septembre 2025 République Française

[K] [O] le samedi 25 octobre 2025 - décision transmise par courriel pour notification à M.

[R] [B] le samedi 25 octobre 2025 - décision transmise par courriel pour notification à M.

X... systématiquement les samedis et exceptionnellement le 15 octobre 2005 compte tenu de l'activité plus importante du magasin ces jours là alors que ce salarié avait en outre la position de cadre et

puisqu'elle indique que ces derniers bénéficiaient d'une journée entière de récupération pour un samedi matin travaillé.

et de la barrière de péage d’Epretot, le samedi 8 décembre 2018, durant 8,15 heures au niveau du péage de Fécamp, le samedi 8 décembre 2018, durant 1,50 heures au niveau du péage d’Yvetot, le samedi 15

de 10 heures à 17 heures et le dimanche de 10 heures à 17 heures, à partir du 1er octobre 2011 un droit de visite et d'hébergement la 3ème fin de semaine de chaque mois du samedi 11 heures au dimanche

et par ses conclusions signifiées le 31 mars 2011, elle demande à la Cour, par réformation, de fixer ainsi le droit de visite du père à l'égard de sa fille : - à compter du 9 mai 2010 (sic) : les samedis

, soit le mardi, mercredi, jeudi, samedi et dimanche, d'autre part, que le planning de la salariée pour la semaine du 28 janvier au 3 février 2013 mentionne un travail le lundi, mercredi, jeudi, samedi

, placé en détention provisoire ; que l'inculpé a interjeté appel de l'ordonnance de placement en détention, en faisant valoir que faute de comparution dans les 4 jours de son incarcération soit le samedi

[V] [P] [C] alias [P] [C] [V] né le 21/07/1996 à [Localité 1] (MAROC) le samedi 04 avril 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

A de son droit de grève samedi 12 mars 2022 dans le cadre d'un préavis de grève déposé par la fédération SUD -PTT du vendredi 11 mars 2022 à 12 heures au samedi 12 mars 2022 à 24 heures, la société

Par jugement du 11 août 2009 rectifié le 27 novembre 2009, le juge aux affaires familiales de Valenciennes a octroyé au père un droit de visite dans son appartement ...un week end sur trois le samedi de

qu'à partir du mois de mars 2006, son employeur lui avait imposé de travailler les lundi, mardi, jeudi et vendredi, de 7 heures 30 à 11 heures 15 et de 15 heures à 18 heures 15, et, les mercredi et samedi

sollicitée par la mère et accordé au père un droit de visite et d'hébergement progressif pour parvenir, à compter du 16 octobre 2011, à une prise en charge de l'¿ enfant par le père les 1er et 3ème samedi

LA SOCIETE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTAQUEE QUE LE PERSONNEL DE LA CHAUFFERIE DE L'USINE RHONE-POULENC TEXTILE A PEAGE-DE-ROUSSILLON S'EST MIS EN GREVE LE SAMEDI 24 JUILLET 1971

Chambre des Libertés Individuelles N° RG 24/02081 - N° Portalis DBVT-V-B7I-V2OH Cour d'appel de Douai Ordonnance du samedi 19 octobre 2024 N° de Minute : 2047 République Française