Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 1er octobre 1990), qu'après partage du domaine d'Abazzia entre

-X... à leurs torts partagés, d'avoir limité à une certaine somme la prestation compensatoire due par M.

Z..., a répondu aux conclusions prétendument délaissées invoquant un partage de ces frais ; d'où il suit que le moyen n'est fondé en aucune de ses branches ; Et attendu que le pourvoi revêt un caractère

Gilbert Z..., sans répondre aux conclusions qui, d'une part, invoquaient le déséquilibre du partage résultant de l'attribution de la totalité des cépages Syrah à M.

-Y... à leurs torts partagés, d'avoir fixé la résidence habituelle des enfants de M.

du dossier joint, et spécialement du certificat du conservateur des hypothèques de Carcassonne et de relevés de propriété, la preuve qu'en l'absence d'enregistrement au fichier immobilier d'acte de partage

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que des difficultés sont nées lors des opérations de liquidation et de partage

[N] et Mme [N], épouse [H], ont sollicité l'homologation d'un état de comptes, liquidation et partage établi le 18 juin 2014.

-Y... à leurs torts partagés, alors que parmi les nouvelles attestations produites par Mme X... en cause d'appel figuraient notamment les attestations, datées des 12 mai 1989 et 29 août 1989, de Mmes R

; qu'une ordonnance du tribunal d'instance a autorisé la banque à procéder à la vente forcée de cet immeuble ; que le tribunal, saisi sur requête des trois filles du défunt, a ordonné le partage de la

V. fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 11 janvier 1994) d'avoir prononcé le divorce aux torts partagés, alors, selon le moyen, que la cour d'appel qui, pour établir l'entretien de relations injurieuses

-B. à leurs torts partagés, d'avoir accueilli la demande en divorce du mari sans avoir recherché si les faits retenus à l'encontre de celui-ci ne dépouillaient pas ceux reprochés à Mme B. de la gravité

nature à modifier la décision, de sorte qu'en s'abstenant de rechercher, comme elle y était invitée, si le caractère dérisoire du prix de vente, la personnalité de l'acquéreur -société située dans un "paradis

1993) de l'avoir déboutée de sa demande tendant à voir dire que la communauté avait bénéficié de prêts accordés par ses parents et qu'il devra en être tenu compte dans les opérations de liquidation-partage

-Y... à leurs torts partagés alors, selon le moyen, que selon l'article 245 du Code civil, les fautes de l'époux qui a pris l'initiative du divorce peuvent enlever aux faits qu'il reproche à son conjoint

-M. à leurs torts partagés, d'avoir condamné le mari à verser à Mme M. une prestation compensatoire sous la forme d'une rente mensuelle pendant sa vie durant, d'une part, en décidant que la prestation

délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 5 avril 1990) d'avoir prononcé aux torts partagés

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Y... fait grief aux arrêts infirmatifs attaqués d'avoir, sur la seule demande du mari, prononcé le divorce des époux Y... à leurs torts partagés