Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69ef5bf5cdc6046d47b645df
24 avril 2026
24 avril 2026
Maître [I] [K] Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 08 octobre 2024 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5db9cdc6046d47b66f9b
24 avril 2026
24 avril 2026
de Me [U] [S]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 07 août 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5ddacdc6046d47b679c6
24 avril 2026
24 avril 2026
de Me [L] [N]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 07 août 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5debcdc6046d47b67c67
24 avril 2026
24 avril 2026
de Me [U] [V]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 07 août 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5e0ccdc6046d47b68004
24 avril 2026
24 avril 2026
de Me [C] [V]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 07 août 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5e2ccdc6046d47b683a2
24 avril 2026
24 avril 2026
Maître [R] [X]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 03 novembre 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5e70cdc6046d47b689ee
24 avril 2026
24 avril 2026
Maître [E] [G] Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 03 novembre 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5e80cdc6046d47b68b59
24 avril 2026
24 avril 2026
Maître [A] [S] Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 03 novembre 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5e91cdc6046d47b68c80
24 avril 2026
24 avril 2026
de Me [L]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 03 novembre 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5ee0cdc6046d47b692b7
24 avril 2026
24 avril 2026
[W]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 21 novembre 2025 par requête du liquidateur L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 24 février 2026, à laquelle siégeait Monsieur Marc
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c4464cdc6046d472e3064
18 mai 2026
18 mai 2026
(prise en la personne de Me [J]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 5 mai 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Marc CABANNE et Monsieur Philippe FRANCK, Juges rapporteurs, sans
Source officiellesoc
613723dacd5801467740f05d
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Marc (TPHM), société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 octobre 2001, où étaient présents : M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205598_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 6 mai 2022 par lequel le maire de Saint-Père-Marc-en-Poulet a refusé de délivrer un permis de construire une chapelle à l’école privée Sainte-Marie, sur un terrain
Source officiellecr
6137269fcd5801467742721e
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Jean-Marc, - LA COMPAGNIE AXA CORPORATE SOLUTIONS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 15 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01076
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Marc X... doivent être rejetées ; qu'au vu des éléments versés aux débats par la société Dubus, notamment le justificatif de toutes les opérations initiées par M. Marc X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0525DEC003843297
25 mai 2000
25 mai 2000
» et que dès lors, faute d’appropriation par Marc Thoma du contenu de la citation, Marc Thoma n’a posé aucun fait personnel au sens des articles 1382 et 1383, de sorte que l’arrêt attaqué aurait
Source officiellecr
6137266ecd5801467742580e
11 juin 1998
11 juin 1998
X... laissait croire à l'existence d'un centre de recherche, qu'il a été fait usage d'un faux nom et d'une fausse qualité de Jean-Marc A..., directeur de la recherche, que l'appareil ne présentait pas
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201713
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Marc X..., cohéritier, a exercé un droit de préemption, en qualité d'exploitant preneur, sur le bien adjugé ; que certains héritiers ont demandé à un tribunal d'homologuer le projet de partage dressé par
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200889
5 mai 2011
5 mai 2011
relevé, par des motifs pertinents que la Cour adopte, que la société France Câbles et Radio, par plusieurs chèques, dont le dernier le 20 janvier 2009, avait exécuté l'obligation de verser à Monsieur Marc
Source officiellecr
6079a8759ba5988459c4d553
8 octobre 2003
8 octobre 2003
Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 26 septembre 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Brigitte Y..., des chefs de suppression
Source officiellePage 61 sur 22153