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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69b20fd4cdc6046d4759a434
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé le mardi treize janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Pierre
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c73e8bcdc6046d473e2b9c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c73fcfcdc6046d473e4136
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c73fe2cdc6046d473e427f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c74fb7cdc6046d473f5466
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé le mardi treize janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Pierre
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0d7924cdc6046d4749a155
14 avril 2026
14 avril 2026
l'audience du dix mars deux mille vingt six et prononcé le quatorze avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER
Source officielleREFERES 1ère Section
670421d88d5cd4a8758fff86
7 octobre 2024
7 octobre 2024
HERIS CONSTRUCTION, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Thomas JANY de la SELAS OPTEAM AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX I -PROCÉDURE
Source officielleChambre 03 cab 02
66901f6baf84b0bef080ebdd
8 juillet 2024
8 juillet 2024
2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) Madame [A] [Z] [S] [T] épouse [O] [Adresse 4] [Localité 5] née le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 7] (NORD) représentée par Me Amélie JANY-LEROY
Source officielleJuge unique (Chambre 3)
DTA_2302064_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
que : - le logement qu'il occupe est exigu ; - il lui faudrait un logement de type F5 ou F6 ; - son état de santé nécessite qu'il puisse bénéficier d'une maison de plain-pied dans le secteur de Jarny-Briey
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929ca
5 novembre 2015
5 novembre 2015
-curatrice Non comparant, ni représentée LE MINISTÈRE PUBLIC : En l'absence de Jacy COULON, avocat général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente
Source officielleciv2
61372118cd580146773f0f1a
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Z..., surveillant de centrale thermique, stagiaire SAR Electricité de France, demeurant à Porcheville (Yvelines), 8°/ Madame Janny Z..., épouse de Monsieur C..., demeurant A ...
Source officiellesoc
613720e6cd580146773ef52d
9 mai 1989
9 mai 1989
(Meurthe-et-Moselle), Jarny, agissant en la personne de son président directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1987 par la cour
Source officielleciv1
613722e7cd58014677402fce
18 novembre 1997
18 novembre 1997
agricoles (CRAMA) du Nord, Groupama, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre civile, Section A), au profit : 1°/ de Mme Jany
Source officiellecomm
613723f8cd580146774108a9
12 mars 2002
12 mars 2002
Jacques Auguste X..., demeurant ..., 3 / de Mme Anne-Marie, Francine Y..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence de Mme Z..., Aimée Jarre, ex-épouse X..., demeurant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007089_20240201
1 février 2024
1 février 2024
laquelle le conseil de la métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence en ce qu'elle a classé sa parcelle située avenue de la Jarre
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00941_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Cette zone s'étend au Sud-Ouest du bourg et au nord de la zone naturelle composée de boisements à proximité du ru du Jard. 14.
Source officielle6ème chambre, JU
DTA_2003488_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
des infractions constatées les 25 août 2017 à Paris (4 points), 10 septembre 2017 à Saint-Loup d'Ordon (3 points), 18 février 2018 à 17h31 à Poncin (2 points), 21 mai 2018 à 19h01 à Montereau-sur-le-Jard
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd88386
17 mars 2006
17 mars 2006
Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No Chambre : 2 No Section : No RG : 7440/02 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU SCP KEIME GUTTIN JARRY
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1104DEC004206698
4 novembre 2003
4 novembre 2003
Du 29 janvier au 4 février 1997, le requérant fut hospitalisé à l’hôpital de neurochirurgie de Jassy. 2.
Source officielleciv2
613723b1cd5801467740d025
7 décembre 2000
7 décembre 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Morineau, société anonyme, dont le siège est ... de la Croix, 85520 Jard-sur-Mer
Source officiellePage 61 sur 116