Y... a commis une erreur technique, la corde de relais s'étant rompue en raison du frottement intervenu avec celle de rappel, ce qui n'aurait pas eu lieu s'il avait utilisé une autre technique, cette erreur

cour d'appel retient, par motifs propres et adoptés, qu'il résulte des déclarations de la victime, corroborées par celles de sa mère, que le prévenu a, de mars 1989 à avril 1990, à diverses reprises, frotté

The two officers sitting in the front wore uniform while the others were in civilian clothes. Only Major G. wore a bulletproof vest.

. ; il s'agit manifestement de traces laissées par le frottement du fusil contre le montant ou le cadre de la fenêtre lors de la traction de l'arme vers l'intérieur par ses occupants si ces traces avaient

X... à l'égard de certains élèves (  B... puis   E...), faite de prise sur les genoux et de bisous répétés, ou encore de bisous sur les joues lors de combats au sol ou de frottement de joues subis par

occupants de l'appartement du premier étage et du local du 6ème étage ; et ce, en présence de personnes dont le concours était nécessaire : soit "les services de police du commissariat 10, rue Léon Frot

outre, celle de Christophe X..., sur tout son flanc gauche, et 2) que celle de Pierre Y... est détériorée sur tout son flanc gauche, et comporte, notamment, à l'arrière de ce flanc, une trace de frottement

comportement fautif de la société Claas France, à savoir : . d'une part une erreur de conception liée à une absence de protection de nature à éviter ou arrêter la projection d'étincelles dues au frottement

If the accused had presented himself in front of the court or at least contacted me, I would have asked for an expert psychiatric opinion to be ordered [in order] to establish his degree of judgment.

en charge psychologique - préjudice esthétique temporaire : une immobilisation du membre inférieur gauche, une marche avec 2 puis 1 canne anglaise du 8 novembre 2019 au 20 janvier 2020, une plaie du front

La SARL Les Arolles exploite un établissement à l'enseigne " L'Insomniac ", situé 46 rue Léon Frot dans le 11ème arrondissement de Paris.

Namely, it appeared that initially marks had been made in front of other candidates’ names, but   they had been erased and a new mark had been put in front of the   applicant’s name. 3.

Elles avaient vu l’intéressé gisant à terre, le front au sol, les mains menottées derrière son dos.

esthétique temporaire peut être fixé à 2 sur une échelle de 1 à 7 degrés durant les 10 jours qui ont suivi l'agression, du fait de la présence d'hématomes de la face, des dermabrasions au niveau du front

l'horizon 2030 et 2050 en raison du réchauffement climatique, si rien n'est fait pour modérer les prélèvements destinés à l'eau potable et à l'eau minérale ; * la diminution du débit des sources de front

Mon interlocuteur n'a pas constaté de blessure au front chez la Directrice à son arrivée. Il pense que les rougeurs au poignet sont peut-être la conséquence du menottage quelque peu délicat.

jugement confirmé par la cour par arrêt du 30 avril 1997, sauf, notamment, 'à donner acte à Monsieur [Q] de ce qu'il s'est engagé à assurer tous les travaux nécessaires à la sécurité de l'immeuble 'Front

Constructions existantes, extension, réhabilitation et ravalement / • Les travaux d'aménagement et d'extension sur une construction existante doivent avoir pour effet de mettre en valeur l'harmonie du front