Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2023. Le rapporteur, M. PINTURAULT La présidente, C. CABANNE La greffière, M.-A.

pour avocat postulant Me Jérôme CLERC, substitué par Me Amélie GUILLOT, tous deux de la SELARL LEXAVOUE POITIERS - ORLEANS, avocats au barreau de POITIERS Et ayant pour avocat plaidant Me Audrey FRECHET

[Adresse 4] agissant en la personne de son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siége [Adresse 3] RCS 307 422 527 assistées de Me Audrey FRECHET de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de

  Ich würde mich freuen, wenn sich schon bald die Gelegenheit für ein persönliches Gespräch bieten würde, um nicht nur die Vergangenheit, sondern auch die künftige Entwicklung am deutschen 'Nachrichtenmarkt

Intimé dans 18/01630 (Fond) INTIMES : Madame [B] [X] épouse [E] [M] née le 23 Août 1949 à [Localité 26] de nationalité Française [Adresse 16] [Localité 12] Représentée par Me Marie NOURRIT-FRESET

Adresse 3] prise en son établissement secondaire sis [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Cécilia FRAUDET

Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Ingrid DESRUMAUX de la SELARL DESRUMAUX AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Me Audrey FRECHET

En effet, les conséquences de ces pratiques sur la société et le groupe Freinet ne sont pas encore précisément déterminées à ce stade.

    Au camp de VIAL   : - de longues files d’attente pour les repas se formaient sous le soleil pouvant durer trois heures   ; - les barquettes de féculents étaient frelatées et des

expert géomètre près la Cour d'Appel de Papeete avec mission habituelle en la matière ; o Dit que l'expert devra procéder au dépôt de son rapport dans les 6 mois de sa saisine ; o Désigné Pierre FREZET

4] immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro 442 395 448 Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Olivier FREGET

Frézet, rapporteur public, - et les observations de Mme B, représentant le préfet du Lot-et-Garonne. Considérant ce qui suit : 1.

[N] [E] (Gérant) et par Me Mathilde HOUET- WEIL de la SCP WEIL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Alexandra FRELAT, avocat au barreau de PARIS, DÉBATS EN AUDIENCE

permis d'établir d'une part que Jacques Y..., médecin généraliste, maire de la commune de Saint-Cyprien et conseiller général, qui était passionné d'art, effectuait des achats d'œuvres d'art de façon frénétique

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2024. Le rapporteur, M. PINTURAULT La présidente, C. CABANNELa greffière, M.-A.

Frézet, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2024. Le rapporteur, M. PINTURAULT La présidente, C. CABANNE La greffière, M.-A.

Frézet, rapporteur public, - les observations de Me D..., représentant M. et Mme I..., de K..., représentant la commune de Martillac et de Me Gravière, représentant M. et Mme C....

Frézet, rapporteur public, - les observations de Me Dumet, substituant Me Coussy, représentant M.