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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245584
22 septembre 2025
22 septembre 2025
1950 Genova Francesco FERRARI 1954 Genova Luigi FERRARI 1952 Genova Stefano FIDENTI 1961 Genova Antonio Ottavio FODDAI 1957 Sassari Giorgio FORMA 1961 La Spezia Salvatore FRACCAVENTO 1952 Genova Bruno
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201569_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Délibéré après l'audience du 1er avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Viseur-Ferré, présidente, Mme Préaud, conseillère, Mme Péan, conseillère.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-238007
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Maurizio FERRARA 1963 italienne Bergame 20. Simona FERRARI 1966 italienne Bologne 21. Elena GAETTI 1959 italienne San Giovanni Bianco 22. Alessandro GUAGLIATA 1981 italienne Palerme 23.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Sergio Ferraric/Italie
ECLI:CE:ECHR:2002:0328JUD005428700
28 mars 2002
28 mars 2002
En l’affaire Sergio Ferrari c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (troisième section), siégeant en une chambre composée de : MM. G.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0507JUD003579597
7 mai 2002
7 mai 2002
En l’affaire Barbara Ferrari c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (première section), siégeant en une chambre composée de : M. C.L.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-163123
4 mai 2016
4 mai 2016
ALVES No. 8 04/10/2011 04/10/2011 20493/10 PEREIRA 20/10/2011 20/10/2011 24760/10 ANTUNES 20/10/2011 20/10/2011 25861/11 FERREIRA ALVES 18/02/2014 18/02/2014 28381/12 TRIGO SARAIVA 28/01/2014 28/01/2014
Source officielle2ème Chambre civile
69cedad1cdc6046d47e87a21
2 avril 2026
2 avril 2026
FERREIRA FRERES ([Localité 2] STEEL RIVIERA) Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES S.A.R.L. SARL D’ARCHITECTURE [E] [I] & [C] [R] S.A.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209913_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 28 novembre 2022, 27 février 2024 et 15 mars 2024, l’EARL Dejesus Ferreira Jose, représentée par Me El Bouroumi, demande au
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00845_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Il soutient que : - la documentation médicale qu'il produit démontre que son état de santé s'est aggravé et que le taux d'invalidité de l'infirmité nouvelle correspondant au syndrome fémoro-patellaire
Source officielleChambre 1 contentieux général
69a20413cdc6046d47f7bc83
7 janvier 2025
7 janvier 2025
EXPOSE DES FAITS : Monsieur [E] [R] est propriétaire d'un véhicule de marque FERRARI, modèle 488 GTB, immatriculé [Immatriculation 1].
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e136
18 octobre 1973
18 octobre 1973
A ETE REGULIEREMENT SIGNIFIE AU PARQUET DE CASTRES LE 20 MAI 1970, EN EXECUTION DE L'ARTICLE 562 DU MEME CODE LE CONDAMNE ETANT DOMICILIE A FES (MAROC) ET QUE LA COPIE DUDIT JUGEMENT A ETE REMISE A FERERO
Source officielleMagistrat : Mme FRELAUT - R. 222-13
DTA_2315738_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
B..., représentée par Me Ferrero, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l’intérieur a rejeté son recours contre la décision du préfet de la Savoie du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404529_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
A B, représenté Me Ferrero, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 octobre 2024 par lequel la préfète de l'Oise a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire
Source officielleciv1
60794cd79ba5988459c47341
27 janvier 1998
27 janvier 1998
résidence Athena-Port, avec le concours de la société d'entreprise générale (SGE) et de l'architecte Dubuisson ; que la Setimeg a passé des marchés avec les entreprises Varnier-Lin, d'une part, et Ferraro
Source officielleTrib. de Commerce
69aea3e7cdc6046d4706bcce
20 janvier 2026
20 janvier 2026
laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey LINAKIS, commis-greffier, Le Président a fait rapport à à Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, à Monsieur Eric FERRARO
Source officielleTrib. de Commerce
69aea403cdc6046d4706bf5e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey LINAKIS, commis-greffier, Le Président a fait rapport à à Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, à Monsieur Eric FERRARO
Source officielleTrib. de Commerce
69aea419cdc6046d4706c188
20 janvier 2026
20 janvier 2026
laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey LINAKIS, commis-greffier, Le Président a fait rapport à à Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, à Monsieur Eric FERRARO
Source officielleTrib. de Commerce
69aea4a0cdc6046d4706cd5a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey LINAKIS, commis-greffier, Le Président a fait rapport à à Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, à Monsieur Eric FERRARO
Source officielleTrib. de Commerce
69aea4b7cdc6046d4706d145
20 janvier 2026
20 janvier 2026
laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey LINAKIS, commis-greffier, Le Président a fait rapport à à Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, à Monsieur Eric FERRARO
Source officielleTrib. de Commerce
69aea4d2cdc6046d4706d36d
20 janvier 2026
20 janvier 2026
laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Madame Audrey LINAKIS, commis-greffier, Le Président a fait rapport à à Monsieur Jean-Pierre CREST, Juge, à Monsieur Eric FERRARO
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