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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
66335ba4c0d3e3fe99cae2b7
9 avril 2024
9 avril 2024
CADUCITÉ Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 09 Avril 2024 par le Tribunal judiciaire de LILLE, présidé par Mme Clémence DESNOULEZ Juge des contentieux de la protection, assistée de Mme Fanny
Source officielleJCP
66335ba5c0d3e3fe99cae2c4
9 avril 2024
9 avril 2024
seront supportés par le demandeur, sauf meilleur accord des parties ; Ainsi jugé en audience publique le 09 Avril 2024 par Mme Clémence DESNOULEZ, Juge des contentieux de la protection, assistée de Mme Fanny
Source officielleJCP
66335ba6c0d3e3fe99cae2da
9 avril 2024
9 avril 2024
CADUCITÉ Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 09 Avril 2024 par le Tribunal judiciaire de LILLE, présidé par Mme Clémence DESNOULEZ Juge des contentieux de la protection, assistée de Mme Fanny
Source officielleCh. Sociale - Section A
6889a8c40b31e6c455a285c2
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Représentée par Me Lionel LA ROCCA de la SELEURL LA ROCCA LIONEL, avocat au barreau des Hautes-Alpes INTIMEE Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Fanny
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
67f6025e1c1a56b8e1651f9f
8 avril 2025
8 avril 2025
FWU LIFE INSURANCE LUX, Attendu que Me Fany BAIZEAU de la SELARL ORID, présente à l'audience de mise en état du 07 avril 2025, ne s'oppose pas à la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS, Ordonnons
Source officielle3e chambre civile
6801dcbe2d41c0a3fc6ecaf7
17 avril 2025
17 avril 2025
, RCS n° 830 550 737, dont le siège social est sis [Adresse 1], elle même prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Fanny
Source officielle4eme Chambre Section 1
6799c4275331f58c9ee86ee2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DELVER, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [E] [S] demeurant [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Fanny CULIE de la SELARL
Source officielle1ère chambre section JEX
65b36c138c0355000835f6c0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[U] [J], représentant : Me Emmanuel Ludot, avocat au barreau de Reims INTIMEE Mme [W] [Y] épouse [J], représentant : Me Fanny Quentin de la SELARL BQD Avocats, avocat au barreau de Reims
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00200
11 janvier 2017
11 janvier 2017
Y... devra payer à Mme Fanny Z... au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; Ainsi prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200970
26 juin 2008
26 juin 2008
Vu l'article 731 du code de procédure civile ancien, dans sa rédaction alors applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que sur des poursuites de saisie immobilière exercées par la société Fany
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2120953_20220824
24 août 2022
24 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 octobre 2021, Mesdames Nathalie et Fanny B, représentées par Me Krys, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'exécution de la décision par
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6360cab13c369c7f749970e1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
compte à la Cour, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, Conseiller Greffier : Madame Joanna FABBY
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019310003
6 août 2008
6 août 2008
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 mars et 17 mars 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Fanny A, demeurant ... ; Mlle A demande
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868689
8 avril 2009
8 avril 2009
Roger AG, demeurant ..., Mme Françoise I, demeurant ..., Mme Fanny AI, demeurant ..., M. Manuel J, demeurant ..., Mme Jocelyne T, demeurant ..., M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69eb5681cdc6046d475ed600
14 avril 2026
14 avril 2026
GRILLS (SARL) - [Adresse 1] [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/04/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Madame BOULFRAY Fanny
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67cb49c7835a1a5983238e09
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 06 Mars 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69bb8da0cdc6046d472b549d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DEFENDEUR (s) :, [1] (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BAGNAUD Christian Madame BOULFRAY Fanny
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
669e9d54e2a18bd08ce388a8
18 juillet 2024
18 juillet 2024
délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT AVANT DIRE DROIT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 18 juillet 2024 ; Par Madame Fanny
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
669e9d90e2a18bd08ce38bf9
18 juillet 2024
18 juillet 2024
certifiée conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 18 juillet 2024 ; Par Madame Fanny
Source officielleCABINET JAF 1
65de3217b88678c04aba5afa
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[C] [D] [E] [X] le Extrait délivré à la CAF le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES
Source officiellePage 61 sur 371