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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
662aa430c8a1343b8cd63fe8
23 avril 2024
23 avril 2024
MOTIFS DE LA DÉCISION : Monsieur [E] [X] a rempli une déclaration de maladie professionnelle le 26 février 2020 pour une “sciatique par hernie discale L4-L5.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69d73fb8cdc6046d479bc9a1
8 avril 2026
8 avril 2026
[D] [G], salarié de la SASU [1] (ci-après dénommée SASU [2]), a complété une déclaration de maladie professionnelle pour une sciatique par hernie discale, accompagnée d'un certificat initial établi le
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
LE substitué par Me Eva CIOSI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
6620125cf05edb385fb2a30f
16 avril 2024
16 avril 2024
Tendinopathie distale de l’infra et surtout du supra-épineux de l’épaule droite ».
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafea0de54ff609f7f5a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Mme [H] expose que le diagnostic qui a été posé est incomplet et tient compte à tort d'un état antérieur inexistant, notamment une hernie discale, alors que l'accident du travail a eu des répercutions
Source officiellePôle social
66901f69af84b0bef080eb30
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le 20/07/2022 il a bénéficié d'une IRM lombaire concluant à une discopathie LI -L2 avec protrusion discale postéromédiane et composante ascendante en arrière de LI ainsi qu'une discopathie L5-S1 sévère
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676112c173dff6a7933668
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le médecin conseil relève qu' 'il y a eu une hernie discale à un moment même si elle a régressé sur la dernière IRM, de plus, compatible avec le mécanisme de l'accident de travail.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689ba7d940cd0f0b3d01139e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Madame [L] [M] a communiqué à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) de la Sarthe une déclaration de maladie professionnelle le 10 janvier 2022 mentionnant “Sciatique par hernie discale
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f85bbe0ac41ca81b1ab
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Y] [E], salarié de la SAS [5] (la société), a complété une déclaration de maladie professionnelle pour une hernie discale L5-S1 opérée le 10 avril 2013 portant pour date de première constatation le 1er
Source officielleServ. contentieux social
67f01e4502fc178212f7c92d
3 avril 2025
3 avril 2025
Par référence à la radiographie du 8 avril 2022 précitée, elle indique que l’examen “objective l’absence de lésion post-traumatique récente probante osseuse ostéoarticulaire ou discale imputable de manière
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677da9a8b032d83cfd3ede39
2 janvier 2025
2 janvier 2025
ANNULER la décision de refus de reconnaissance de la [11] du 5 août 2022, ensemble la décision de rejet de la Commission de Recours Amiable ; DIRE ET JUGER que la maladie professionnelle « hernie discale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
659c49a35882b39b2e7384bf
8 janvier 2024
8 janvier 2024
conseil : «séquelles à type de coude ballant gauche chez un droitier, atteinte trigéminale gauche post fractures des os de la face, atteinte dentaire de la mâchoire supérieure, douleurs neuropathiques distales
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6e0e12c85000874b0b0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Il était joint à ce courrier la déclaration parvenue à la caisse le 4 décembre 2018, accompagnée du certificat médical initial indiquant 'rupture distale du supra épineux gauche'.
Source officielleChambre 4-8b
65b9f1ff8452800008b2b418
25 janvier 2024
25 janvier 2024
septembre 2018, Mme [T] a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône être atteinte d'une ténosynovite des tendons extérieurs du poignet gauche avec conflit radio ulnaire distal
Source officielleServ. contentieux social
6585dcc5638cf45b25cbae05
20 décembre 2023
20 décembre 2023
pièces versées aux débats notamment le certificat médical joint à la demande de la MDPH établi par le docteur [C], médecin généraliste, en date du 13 juillet 2021, que Madame [H] présente une protusion discale
Source officielleCellule juge unique
DTA_2502504_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Elle soutient que : - elle a de nombreux problèmes de santé ; elle a notamment été opérée d’une hernie discale en L4-L5 et L5-S1 en 2014, une deuxième fois à l’étage L3-L4 en 2020 et une troisième fois
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465058.20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
En application de cet arrêté, dans sa rédaction antérieure à l'arrêté attaqué, les " véhicules essence " bénéficient d'un classement plus favorable que les " véhicules diesel ".
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2204573_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Elle soutient qu'elle est infirmière et qu'elle a une hernie discale et une sciatique ; qu'elle souffre d'affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention de charges lourdes.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e02
7 janvier 2002
7 janvier 2002
tableau n° 98 des maladies professionnelles, ce que ne conteste pas la caisse, et soutient qu'elle présentait une pathologie mentionnée à ce tableau dès lors qu'elle souffre d'une sciatique par hernie discale
Source officielleChambre 1
DTA_2200822_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
désignée dans les tableaux n°97 et 98 ; elle doit être présumée d'origine professionnelle dès lors que les travaux qu'il a effectués entre 1997 et 2015 étaient de nature à faire apparaître une hernie discale
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2001912_20240221
21 février 2024
21 février 2024
B souffre d'une cyphoscoliose majeure et que, à la suite d'une hernie discale, il a bénéficié d'une prise en charge chirurgicale en 1975 puis d'une arthrodèse en 2011.
Source officiellePage 61 sur 254