EXPOSE DU LITIGE Madame [E] a été engagée par la société DELSEY SA, en qualité de responsable coordination groupe, statut cadre dirigeant, selon un contrat de travail à durée indéterminée du 1er mars

Y..., architecte, assisté par la société Béton armé et coordination du bâtiment (BACOTEC), une mission concernant l'étude et la réalisation d'un groupe de bâtiments dénommés Résidence Saint-Clair II,

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 juin 1992), que les 3 associés de la société civile interprofessionnelle d'ingénierie, d'études et de coordination

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., 2°/ la société Bureau devis coordination

X... a été engagé en décembre 1984 par la compagnie Vendôme, en qualité de dessinateur ; qu'après plusieurs promotions, il a été nommé coordinateur de chantier ; qu'il a réclamé le paiement d'heures supplémentaires

B), au profit : 1°/ de la Banque hypothécaire européenne (BHE), société anonyme, dont le siège est ... 91-05 75231 Paris Cedex, 2°/ de la société Groupement d'études de réalisations et de coordination

Y... et à Mme X... un logement moyennant un loyer assujetti au calcul de la surface corrigée ; qu'après s'être acquittés de ce loyer augmenté des redevances distinctes en raison de la mise à leur disposition

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mars 2021), Mme [E] a été engagée en qualité de coordinatrice, à compter du 2 septembre 2013, par la société Pleyel centre de santé mutualiste.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 septembre 2021), Mme [O] a été engagée en qualité de coordinatrice pédagogique par la société CGI à compter du 3 janvier 2012. 2.

[M] a été engagé à compter du 10 octobre 2007 en qualité de coordinateur par la société Société française de services protection (la Sofrasep).

FONCTIONNEMENT DES CLINIQUES OUVERTES DES HOPITAUX ET HOSPICES PUBLICS, LA DECISION SUR LES DEMANDES DE CREATION DE CLINIQUE OUVERTE "EST PRISE PAR LE PREFET APRES AVIS DE LA COMMISSION" NATIONALE DE COORDINATION

Délibéré après l’audience publique du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M. Connin, premier conseiller.

Elle soutient que : -elle a déduit par erreur de ses résultats imposables les provisions pour dépréciation des prêts octroyés à ses filiales coréenne et hongkongaise et, cette erreur étant rectifiable

Délibéré après l’audience publique du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M. Connin, premier conseiller.

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

La banque Socredo sera donc condamnée à en rembourser le montant à Corine Y... épouse Z... et B... Y... .

Cabinet d’avocats SHUBERT COLLIN ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Yahia MERAKEB, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0284 DEMANDEUR C/ Madame [H] [Z], ès qualités d’administratrice

Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et d'elle-même, Conseillers.