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4 322 résultats pour « Citron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01157

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Après avoir laissé ressortir le camion-citerne, vous répondez aux questions du client en lui annonçant que le camion-citerne se rendait au bâtiment 43 et que vous ne saviez pas ce qu'il transportait.

Source officielle

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CC

civ2

6137239ccd5801467740c0a4

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

délibéré est secret et que le greffier ne peut y assister ; que les commémoratifs de l'arrêt énoncent en l'espèce : "composition de la Cour lors du délibéré : président : Mme Boivin, conseiller : Mme Citray

Source officielle
TCOM

.

69df6b75cdc6046d474ff664

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

C3, immatriculée [Immatriculation 11], * VOLKSWAGEN POLO, immatriculée [Immatriculation 12], * CITROEN C3, immatriculée [Immatriculation 13], * [Adresse 9], immatriculée [Immatriculation 14], * BMW

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204532_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

permis de construire valant permis de démolir pour la construction d’un bâtiment à usage de box à chevaux et stockage de fourrage et de paille, de trois bâtiments à usage de box à chevaux et de trois citernes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200933

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

Lucien Robinet (l'employeur) a été victime le 25 mai 2009 d'un accident sur le site du Port Jérôme de la société Esso Raffinage alors qu'il effectuait une opération de transvasement de soude du camion citerne

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200252_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

avérée dès lors que cette société, en réponse à la commande de l'OPH, mais sur sa seule initiative et sans la moindre négociation préalable avec elle, s'est attribué la totalité de la fourniture des citernes

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Isabelle LEONETTI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66201260f05edb385fb2a3f1

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Objet dont le contact a blessé la victime : le sol, la citerne ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f4

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

B... a acquis le 5 avril 2000 un véhicule CITROËN PICASSO HDI mis en circulation pour la première fois le 5 janvier 2000 et ayant parcouru 800 km. Monsieur Denis A...

Source officielle
CA

3ème chambre

63d37b2ed1bc2605de4b4cc3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Degriff'Auto a vendu à Mme [B] [U] un véhicule d'occasion de marque Citroën, modèle Grand C4 Picasso HDI 138 FAP, immatriculé [Immatriculation 3], mis en circulation le 29 mars 2007, affichant 202 200

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

69cd9468cdc6046d47ca9cf9

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[N] [L], exerçant sous l'enseigne RAYB'AUTOS, un véhicule de marque CITROEN, modèle BERLINGO, immatriculé [Immatriculation 1], présentant 214.350 kilomètres au compteur pour un prix de 2200 €.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67f4b115da16d54af38e626e

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

[D] [J] a acquis, auprès de la SAS Arnaud Meire, devenue la SAS LCH Automobiles, un véhicule automobile Citroën E-Mehari immatriculé [Immatriculation 12], hors batterie de traction, pour un prix de 15 

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be999851e0008f1e780

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[B] du véhicule Citroën C3 Picasso, de la carte grise et des clés.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200833

Cassation

24 mai 2012

24 mai 2012

Je me trouvais sur le pont qui enjambe la Seine et qui débouche sur la zone industrielle de LIMAY un moment, je ne sais pas ce qui s'est passé mais j'ai vu un véhicule Citroën Berlingot qui arrivait assez

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f60b

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Bahattin, alors que celui-ci circulait à bord de son véhicule Citroën, en très mauvais état ; que le véhicule était immobilisé dans la cour de la brigade de Rixheim, le temps nécessaire à la régularisation

Source officielle
CC

cr

613725f6cd58014677421e15

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

direction de Lisieux au volant de son véhicule Peugeot 309, sortant d'un virage à droite, perdait le contrôle de son véhicule qui, après un freinage de 4,20 mètres, a percuté l'avant gauche du véhicule Citroën

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f24

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

pas vu l'intéressé ce jour là, ce que confirmait une de ses employées ; qu'enfin, la reconstitution de l'itinéraire avec un véhicule de puissance identique à la voiture Renault Super, en l'espèce une Citroën

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a225ab5cdc6046d4737d8a1

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

C/ Mme [G] [Z] [X] [I] [O] Radie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillotin Me Cizeron

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05717fdd29c2965176e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

. *** FAITS ET PROCEDURE : Le 30 septembre 2019, le véhicule Citroën Saxo immatriculé [Immatriculation 15] conduit par Mme [I] est entré en collision avec le train n°860362 au passage à niveau

Source officielle
TJ

Contentieux <= 10.000€

69dd4a63cdc6046d472047ff

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

_______________________________________ Copie délivrée à: le: Exécutoire délivré à : EXPOSE DU LITIGE Le 01/03/2024 Madame [S] [E] a fait l'acquisition auprès de la SASU [T] [C] d'un véhicule Citroën

Source officielle
CC

soc

DECLARE IRRECEVABLE le pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

6079b16b9ba5988459c52132

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

X..., licencié pour motif économique, s'est vu attribuer par son employeur, la société commerciale Citroën, une indemnité de licenciement calculée sur la base de 14 années entières accomplies ; qu'il a

Source officielle