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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
68709e357c3ffdb9560b0783
10 juillet 2025
10 juillet 2025
2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Paris - RG n° 23/00455 APPELANTE : Madame [X] [K] [S] épouse [S] C/O Me [M] - SCP BKL [Adresse 3] [Localité 4] Assistée de Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67f753d9eb05d6bf6564d9e8
9 avril 2025
9 avril 2025
plaidant Me Philippe CLEMENT, avocat au barreau de Paris, toque : G157 INTIMÉS Monsieur [P] [X] né le [Date naissance 5] 1944 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
671b359c2edfb0b58c05eeed
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Décision déférée à la cour : jugement rendu en été de référé du 21 juin 2024 - TJ de Paris - RG n° 23/57361 APPELANTE Mme [Y] [Z]-[M] [Adresse 15] [Localité 25] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87130
29 septembre 2004
29 septembre 2004
DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Juin 2004 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Elisabeth F..., Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin
Source officielleChambre Sociale
650d300f71dfcd8318200c43
5 septembre 2023
5 septembre 2023
BLONDEAU, avocat au barreau de BESANCON, présente INTIME Monsieur [L] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandrine ARNAUD, Postulante, avocat au barreau de BESANCON, et par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-5
68df5f1a38ac3a658931de4d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-1
63c256520bfda47c90075e8a
13 janvier 2023
13 janvier 2023
prise en son Etablissement l'OPERA MUNICIPAL DE [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686f4ca3d3976f57d00d3232
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Marc BAILLY, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère Mme Laurence CHAINTRON, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Pascale SAPPEY-GUESDON
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68709fc4f0cfe7ae188fe9de
10 juillet 2025
10 juillet 2025
9] Représenté par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 Assisté par Me Dahlia ARFI ELKAIM, avocat au barreau de PARIS, toque : C1294, substitué à l'audience par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de5793ef93c421386ae9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Marc BAILLY, président de chambre M. Vincent BRAUD, président de chambre chargé du rapport Mme Laurence CHAINTRON, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4-5
67ef73394fc2fb864ebd1d22
3 avril 2025
3 avril 2025
- sur la prime d'objectifs : l'employeur rappelle la baisse de résultats du salarié, ce qui a justifié l'absence de prime versée sur les deux dernières années.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2301348_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrée les 30 octobre, 13, 14 et 16 novembre 2023, la société Trapeg, représentée par la SELARL Genesis Avocats, agissant par Me Marie-Yvonne Benjamin
Source officielleChambre 4-6
64a8fef003029105dbedbf23
7 juillet 2023
7 juillet 2023
de NICE INTIMEE Organisme UMIH FORMATION, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93157
13 avril 2016
13 avril 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleChambre sociale 4-4
65a0f94e383a880008fd09c8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
SAS ID LOGISTICS FRANCE N° SIRET: 433 691 862 [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: J125 et Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61628cd3293034a8c342f71b
5 octobre 2012
5 octobre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 juillet 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
69e07395cdc6046d47695778
15 avril 2026
15 avril 2026
LABANDIBAR-LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2163 INTIMEE Madame [Q] [E] épouse [K] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
69d9dd25cdc6046d47d94c98
10 avril 2026
10 avril 2026
[Y] représenté par son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS
Source officielle6ème chambre
69e80348cdc6046d4712c413
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 1] comparant par CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me Benjamin PORCHER [Adresse 3] DEFENDEURS SE CHUBB EUROPEAN GROUP SE [Adresse 4] comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse
Source officielleCh. Sociale -Section B
6801dfd5354955cf78ced4e6
17 avril 2025
17 avril 2025
JACQUEMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : Société HP FRANCE, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Benjamin
Source officiellePage 61 sur 64