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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
60794bf99ba5988459c445b1
21 janvier 1981
21 janvier 1981
COUR D'APPEL NE S'EST PAS FONDEE, POUR ADMETTRE L'EXISTENCE D'UN DOL, SUR LES DECLARATIONS RASSURANTES D'UN ASSOCIE, MAIS A REPROCHE A LA BANQUE, QUI SAVAIT QUE LA SITUATION DE LA SOCIETE TAB ETAIT BEAUCOUP
Source officielleciv3
607940f59ba5988459c3fc4b
4 juin 1971
4 juin 1971
CONSTATATIONS ET APPRECIATIONS SOUVERAINES, ILS ONT DEDUIT, SANS SE CONTREDIRE, L'ETAT D'ENCLAVE DE LA FERME DU MONT-MOREL ; ATTENDU, EN SECOND LIEU, QU'EN ENONCANT QUE, "DEPUIS PLUS DES TRENTE ANS ET DE BEAUCOUP
Source officielleciv3
6079432a9ba5988459c4144c
17 décembre 1973
17 décembre 1973
ET 677 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL RELEVE, AU VU DU RAPPORT DE L'EXPERT, QUE "LA FENETRE SITUEE A 2,09 METRES AU MINIMUM AU-DESSUS DU SOL DE LA PIECE QU'ELLE ECLAIRE, EST PLACEE BEAUCOUP
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200992
22 juin 2017
22 juin 2017
pour conserver le même son et, d'autre part, qu'il a le sentiment d'être lésé et exposé à une grave injustice, l'ouverture de son [...] étant de nature à l'aider à mener une vie paisible en rendant beaucoup
Source officielleciv2
613720eecd580146773ef92f
4 janvier 1989
4 janvier 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Georges X..., demeurant HLM La Beaucaire, bâtiment 51, Toulon
Source officiellesoc
613720facd580146773effb2
12 octobre 1989
12 octobre 1989
prescrits par un médecin traitant du centre hospitalier de Valence, le tribunal des affaires de Sécurité sociale a dit que cette prescription avait évité une hospitalisation supplémentaire de 15 jours, beaucoup
Source officiellesoc
613721e7cd580146773f89da
21 juillet 1993
21 juillet 1993
Jean-Pierre Y..., demeurant Puech Cabrier H à Beaucaire (Gard), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv3
61372219cd580146773fa3e6
10 mai 1994
10 mai 1994
notable de prestatations et aux travaux supplémentaires ayant pour origine le remplacement du maître de l'ouvrage ou des hésitations du maître d'oeuvre et que l'ouvrage modifié ne correspondait plus beaucoup
Source officielleciv3
613722e7cd58014677403039
16 juillet 1997
16 juillet 1997
Attendu qu'appréciant souverainement les éléments de preuve qui lui étaient soumis, la cour d'appel, qui a constaté que les factures d'électricité et de téléphone produites par la locataire étaient beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2300706_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Elle soutient qu'elle et son mari ont passé beaucoup de temps et d'argent à réaménager tous les extérieurs et souhaitent maintenant rénover la maison, le mobil home, qui serait implanté sur une dalle où
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2309342_20240213
13 février 2024
13 février 2024
lieu, que sa préparation au baccalauréat a été insuffisante durant la période de l'année suivant les épreuves de spécialité, alors même qu'il faisait l'effort de venir en cours à la différence de beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2202460_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Il soutient n'avoir pas beaucoup de moyens financiers.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2407772_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
B se borne à soutenir qu'il " ne conteste pas le fait d'avoir bu pendant la soirée ", qu'il " ne [s]e rappelle ni de [s]on accident, ni même des heures environnantes " et qu'" il y a vraiment beaucoup
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04314
18 octobre 2016
18 octobre 2016
[S] [V] que les vérins ont été fixés beaucoup plus près que prévu de l'axe des charnières, ce qui a eu pour conséquence l'exercice sur celles-ci d'une force beaucoup plus grande ; que l&
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-142476
20 mars 2014
20 mars 2014
Beaucoup d’entrepreneurs ont été contraints par la force de céder leurs entreprises à ce groupuscule.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01153_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
ainsi : - la somme de 43 030, 89 euros, en réparation du préjudice subi du fait d’une interruption partielle du fonctionnement du service public délégué de traitement des déchets sur le site de Beaucaire
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ab8
23 septembre 2014
23 septembre 2014
F...) demandant une réunion extraordinaire des délégués du personnel au motif que " beaucoup de salariés (sont) inquiets depuis la dernière réunion.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11002
16 novembre 2016
16 novembre 2016
Pour moi, ce monsieur travaillait beaucoup, faisait de bonnes journées, était toujours là pour aider, Il me semble même avoir entendu de M [H], que si on avait besoin de matériel de demander à [G]"
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0219DEC002227111
19 février 2013
19 février 2013
Elle affirma vouloir vivre avec sa tante, qu’elle aimait beaucoup, ne pas vouloir en être séparée et avoir très peur que l’autorité parentale soit attribuée au père.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10030
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Ainsi, des "opportunités " restent en statut "en cours " beaucoup trop longtemps, ce qui enlevé toute valeur aux données enregistrées et interdit toute exploitation correcte.
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