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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e4c
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94281
30 octobre 2018
30 octobre 2018
La comptabilité pour l'année 2017 n'a pas été établie et aucune pièce comptable récente n'est produite aux débats.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9474d
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Le couple avait déclaré en 2018 un revenu global pour l'année 2017 de 55 490 euros.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2114339_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Il produit une attestation d'admission en première année d'enseignement supérieur pour l'année 2020 - 2021, à l'école nationale supérieure d'architecture de Paris - Malaquais, ainsi qu'une attestation
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f9
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Thierry X... et Mme Rosina Y..., épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9217f
19 mars 2015
19 mars 2015
Thierry Y... et Mme Nathalie X... achetaient auprès de M.
Source officielleciv1
613721f6cd580146773f9177
27 octobre 1993
27 octobre 1993
Thierry, Renard-Payen, conseillers, M. Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Grégoire, les observations de Me Capron, avocat de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
603288c82a1d73bc65be9825
15 janvier 2018
15 janvier 2018
2006 à 2016 incluse, > soit ses avis d'imposition établis par l'administration française pour ces mêmes années
Source officielle1ère Chambre
627ca88c4781dc057dee7cbc
10 mai 2022
10 mai 2022
Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lilian ROBELOT, ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties
Source officielleChambre sociale 4-5
67932e4020da87ff5e0112ab
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, Greffier lors des débats : Madame Anne REBOULEAU, FAITS ET PROCEDURE, M.
Source officielleciv1
613721d8cd580146773f805c
3 mars 1993
3 mars 1993
Thierry C..., agent immobilier, demeurant à Pontsous Avranches (Manche), villa Aubigny, et M. Jacques A..., agent d'affaires, demeurant àranville (Manche), ..., 28/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e1
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Thierry demeurant ...
Source officielleciv1
61372248cd580146773fbad9
5 octobre 1994
5 octobre 1994
Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
Source officielleContentieux Général
69bdcb60cdc6046d47616e65
17 juin 2025
17 juin 2025
[T] en raison du préjudice subi résultant de sa révocation non fondée sur de justes motifs Attendu que Monsieur [R] [T] et Monsieur [Y] travaillaient en parfaite transparence depuis de nombreuses années
Source officielle5e Chambre
5fdb9235caf36c70a05732fc
21 février 2019
21 février 2019
N° CONTRADICTOIRE DU 21 FEVRIER 2019 N° RG 18/01537 N° Portalis DBV3-V-B7C-SHZ5 AFFAIRE : SAS LE PARC ZOOLOGIQUE ET DE LOISIRS DE THOIRY
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912bc
19 mars 2014
19 mars 2014
ET ASSOCIES, que maître Nicole X... traitait la plupart des dossiers de monsieur Thierry Y... mais qu'il était constant que ce dernier soit également conseillé par maîtres Bernard B... et Jérôme E...,
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205614_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Thierry Naberes Architectes est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
S.A. ECOLE DE TERSACc/Thierry R
6253c8f5bd3db21cbdd86d03
6 janvier 2004
6 janvier 2004
ECOLE DE TERSAC c/ Thierry R.C ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du six Janvier deux mille quatre par Nicole ROGER, Présidente de Chambre
Source officielleETRANGERS
678b4539fc3c89482d4f206e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
] né le 12 Juillet 2001 à [Localité 4] de nationalité Algérienne Actuellement au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, non comparant, ayant refusé de comparaître représenté par Me Anne
Source officiellecr
61372590cd5801467741ed26
4 janvier 1993
4 janvier 1993
Charles, PAILLAT Marie-Ange, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 12 mai 1992, qui, dans l'information suivie contre
Source officiellePage 61 sur 566