De recréer des situations d'urgence grâce à des dispositifs reproduisant fidèlement un obstacle fixe ou mobile ; 3. De conduire avec des coefficients d'adhérence variables simulant des sols secs, mouillés ou enneigés ; 4.

Article Annexe

—

Hôtellerie mobile : bateaux de croisières maritimes et fluviaux. Les types d'emplois accessibles sont les suivants : Directeur de village de vacances. Directeur de club de vacances. Directeur de résidence de tourisme.

Article Annexe II

—

excessive présentant un sol dur avec un revêtement non glissant pour le stationnement des animaux ; -comporter des aménagements pour l'évacuation des purins et des eaux pluviales ; -comprendre des quais de chargement ou de déchargement ou des passerelles mobiles

Article Annexe

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : - hôtels et résidences de tourisme ; - hôtels non classés ; - hôtellerie mobile telle que bateaux de

Article R322-55-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 27 > 73

Code des assurances

Toutefois, les procès-verbaux peuvent être établis sur des feuilles mobiles numérotées sans discontinuité, paraphées dans les conditions prévues à l'alinéa précédent et revêtues du sceau de l'autorité qui les a paraphées.

Article L229-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 72

Code de l'environnement

-Sur la base de la déclaration mentionnée au premier alinéa de l'article L. 229-16, pour les installations dont l'activité a augmenté ou diminué, selon une évaluation réalisée sur la base d'une moyenne mobile de deux années, de plus de 15 % par rapport

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Personnes chargées de la sûreté du port professionnel fixe professionnel mobile personnel (le cas échéant) 10.3.4.

Article Annexe 1

—

L'enseignement d'information et communication doit permettre l'acquisition des notions fondamentales des sciences de la communication, de l'information et de l'organisation et leur mobilisation dans le contexte des organisations.

Article 5

—

Dans l'attente d'avancées techniques, ces dispositions ne s'appliquent pas au chargement par dôme des réservoirs mobiles ni aux opérations d'avitaillement des aéronefs dès lors qu'elles ne permettent pas le remplissage des réservoirs au niveau maximal

Article Annexe II

—

ET SURVEILLANCE DES TRAVAUX 4 h 00 Thème Conduite d'une ronde de sécurité Contenu Objectif de la ronde Modalités de réalisation Contrôle des rondes et renseignement de la main courante Utilisation des moyens de communication mobiles

Article Annexe I

—

P. monteur de constructions mobiles (320) C. A. P. monteur en chapiteaux (323) C. A. P. peintre-applicateur de revêtement (233) C. A. P. plâtrier-plaquiste (233) C. A. P. serrurier métallier (254) C. A. P. solier-moquettiste (233) C. A.

Article 9

—

l'allocation d'aide au retour à l'emploi pendant une formation, soit inscrite au contrat d’engagement du demandeur d’emploi mentionné à l'article L. 5411-6 du code du travail, soit non inscrite dans ledit contrat mais financée, en tout ou partie, par la mobilisation

Article 1

—

des populations en situation d'exclusion ; e) Il participe à l'élaboration de la législation fiscale et financière en matière de logement et de construction ; f) Il est chargé, en liaison avec le ministre de l'action et des comptes publics, de la mobilisation

Article 6

—

Seuls peuvent être employés dans les industries extractives des produits explosifs : - fabriqués sur le site d'emploi dans des installations mobiles de fabrication en vue d'une utilisation immédiate et qui font l'objet de l'agrément prévu au chapitre

Article GA 18

—

être constitué selon l'une des solutions suivantes : - des éléments de structure (couverture, poutres, murs) ; - des écrans fixes, rigides ou flexibles, stables au feu de degré 1/4 d'heure ou DH 30 et en matériaux de catégorie B-s3, d0 ; - des écrans mobiles

Article 3

—

f) Des dépenses de gestion supportées par les organismes collecteurs agréés mentionnés au deuxième alinéa de l'article L. 313-18 du code de la construction et de l'habitation dans le cadre de la mise en œuvre de l'obligation de mobilisation au titre du

Article Annexe I-1

—

également attribuée au service d'amateur par satellite. (5) Utilisation des fréquences de cette bande par d'autres services seulement en cas de catastrophes naturelles (application du numéro RR 510). (6) Besoins intermittents des forces armées en mobiles

Article 221-II-1/26

—

construits de manière à être adaptés au service auquel ils sont destinés ; ils doivent être installés et protégés de façon à réduire le plus possible tout danger pour les personnes à bord, une attention toute particulière devant être accordée aux pièces mobiles

Article Annexe II

—

matériels fixes et semi-fixes dont la mise à la terre est inexistante ou défectueuse, des circuits pour lesquels le fonctionnement des dispositifs de protection contre les contacts indirects a été constaté défectueux et des matériels portatifs à main et mobiles

Article 81

—

l'Etat, à l'exécution des engagements des conventions d'utilité sociale qu'ils ont conclues en application de l'article L. 445-1 du code de la construction et de l'habitation, dans sa rédaction résultant de la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation

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