QUE LA COUR D'APPEL DECLARE QU'A PARTIR DE LA MI-JUILLET 1967 "MARLOT PRIT" LA DIRECTION DU CHANTIER, COMMANDANT LE PERSONNEL MIS A SA DISPOSITION PAR MARANZANO, REGLANT DES FOURNITURES D'ACIER ET DE CIMENT

EAUX DE PLUIE QUI SE DEVERSAIENT ABONDAMMENT DANS LA PROPRIETE DE A..., INONDANT LE TERRAIN SITUE EN CONTREBAS PAR SUITE DU REMBLAYAGE EXECUTE PAR LA SOCIETE, LA CLOTURE FAITE A L'AIDE DE PANNEAUX DE CIMENT

jointes au procès-verbal apparaissait un échafaudage composé de parpaings et d'une planche en bois, et que sur une autre photographie étaient visibles des matériaux de construction, dont des sacs de ciment

par l'arrêté du 17 mai 1985 précité, préalablement à toute exploitation de la carrière, notamment en matière de délimitation du périmètre, de sécurité, de fermeture des accès, de création d'aires cimentées

D’une part, les désordres faisant l’objet de la demande d’expertise concernent la dégradation d’un enrobé, de potelet en ciment, de plaques d’assainissement et l’abandon de matériel, et que ces désordres

demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler l'arrêté du 12 mai 2016 par lequel le préfet de la Charente-Maritime a autorisé la société Eqiom à exploiter une installation de production de ciments

B..., salarié de la société Tuyauterie, chaudronnerie et montage (STCM), effectuait divers relevés sur un toit fait de plaques de fibro-ciment et de verre ondulé lorsque l'une d'elles a cédé sous son poids

X..., employé depuis plusieurs années en qualité de gestionnaire de magasin par la société des Ciments Vicat, qui exploite à Saint-Martin-le-Vinoux une carrière en galeries souterraines sur trois niveaux

juillet 1985 ; Mais attendu que l'arrêt, par motifs propres et adoptés, après avoir constaté que le sentier, reservé aux piétons, était coupé à la hauteur de l'intersection par une petite bordure en ciment

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis, pris en leurs diverses branches : Attendu que la société KHD Humboldt Wedag, chargée de la construction d'une cimenterie

dénaturation, qu'il résultait du rapport des experts X... et Forni ainsi que des études officieuses effectuées par le conseil technique des consorts Y... que le retrait des tirants et des bulbes de ciment

contredire, ni violer l'article 1134 du Code civil, que la société Everite avait, en cours d'expertise, offert de recolorer les ardoises et que si des professionnels pouvaient s'attendre à ce qu'une ardoise-ciment

X... et Y... étaient salariés de l'entreprise CBM Lextrait Manent depuis le 24 juin 1975 et 2 mars 1977 et étaient affectés sur un chantier sous traité par la société Ciments Lafarge ; que le contrat de

ne pouvait être déduit de l'intervention d'un entrepreneur en 1989 et 1990 pour reprise de bas de mur, colmatage de fissures sur terrasse et sous piliers ainsi que sur mur en sous-sol et raccord de ciment

alentour contre les pollutions de toute nature, d'autre part, ne justifient, en se bornant à invoquer les nuisances qui résulteraient de la réalisation d'un établissement de stockage et de manutention de ciment

X... et de la chambre syndicale de marbrerie funéraire les articles 5 alinéa 1er et II alinéa 2 de l'arrêté du maire de Bures-sur-Yvette du 5 février 1977 relatif à la réglementation du cimetière de

A..., X..., Y..., Z..., HENRY, PITHOIS, LOSQUE, CLAVE, LEMEUR, MARC, NOTARD, RICHARD, BLANDEAU, CIBERT, COUPE, BOSSARD, POULAIN et pour l'ASSOCIATION NATIONALE POUR L'INGENIEUR TECHNICIEN dont le siège

des ardoises, il résulte des pièces versées aux débats que la société Maxem, importateur exclusif des ardoises Syenit, a facturé en avril 2001 à la société Ardosa 33 750 (40 x 24) ardoises « fibre ciment