S... contre l'arrêt de la cour d'assises de Haute-Corse, en date du 28 novembre 2018, qui, pour viols, tentative et agressions sexuelles incestueux, aggravés, l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle

distincte et rapportant qu'un détenu du nom de Gemine aurait déclaré au juge d'instruction, tout en refusant qu'il en soit dressé procès-verbal, que "Cendre lui avait confié qu'il avait bien participé à l'agression

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Nancy, en date du 18 août 2021, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de Meurthe-et-Moselle sous l'accusation de tentative de meurtre et agression

d'appel de Paris, 4e section, en date du 3 décembre 2021, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction l'ayant renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'agression

[G] [I] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Ille-et-Vilaine, en date du 8 décembre 2021, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viol et tentative et agression sexuelle

[R] (l'assuré), victime le 9 avril 2007 d'une agression verbale sur son lieu de travail, prise en charge au titre de la législation professionnelle, a sollicité le bénéfice des garanties invalidité souscrites

[R] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 7e chambre, en date du 16 mai 2022, qui, pour agression sexuelle incestueuse aggravée, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

[O] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-5, en date du 7 juillet 2023, qui, pour agression sexuelle aggravée, en récidive, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement

[Z] [B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-8, en date du 22 janvier 2024, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis probatoire

Maryse, l'atteinte résultant de l'agression commise par un chien de race berger allemand, dont il était propriétaire ou gardien au moment des faits, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis

Y... dans la limite de quatre mois, alors, selon le moyen, que, 1 / l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties ; que pour établir la réalité du comportement agressif

fait, pour exonérer la société Eurodomale, commissionnaire de transport, son assureur et la société [...] , transporteur substitué, et son assureur, de leur responsabilité, tout en constatant que l'agression

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 4 février 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et mise

pendant son audition, il aurait déclaré que tonton Olivier lui léchait le zizi et que selon l'expertise effectuée par Mme B..., la conjonction des différentes informations relevées va dans le sens d'agressions

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 10 octobre 2006, qui, pour agressions sexuelles aggravées, agressions sexuelles et corruption de mineurs, l'a condamné

Lors d’une nouvelle tournée un autre enfant est victime d’agression. Une famille informe alors directement l’évêque [E] [X] qui signale les faits à la justice.

X... des sommes dont des dommages-intérêts pour agression verbale, et le déboutant du surplus de ses prétentions ; Attendu que pour déclarer l'appel irrecevable, l'arrêt retient que si dans ses conclusions

..., - contre l'arrêt n° 166 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Fort-de-France, en date du 8 août 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols aggravés et agressions