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1 496 résultats pour « Vancon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9

615e0e68c25a97f0381f5624

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Julien BAUDOT pour l'Association GAUTIER VALCIN GAFFINEL AVOCATS ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS, toque : R233) INTIMES Madame [V] [H] [Adresse

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7f1

Appel

17 février 2011

17 février 2011

.-57500 ST AVOLD représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Gérald VAIRON, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e438

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

représentée par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Anne-france VACHON-SIBILLE, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/10/12134 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a7

Appel

15 février 2013

15 février 2013

né le 03 Juin 1981 à LENS (62300) MAISON ACCUEIL SPECIALISEE IMPASSE DU CLUSE 62910 EPERLECQUES Comparant en personne assisté de Me Anne-france VACHON-SIBILLE, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02351_20231103

Admin. Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

salariés de l'entreprise, seule entité française du groupe dont elle dépend, ont été licenciés en même temps que la requérante et que les locaux dans lesquels ceux-ci exerçaient leur activité, situés à Valbonne

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00601_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Elle a été affectée, à compter du 2 septembre 2019, au centre de formation opérationnel santé (CEFOS) du régiment médical du Camp de la Valbonne, afin d'exercer des fonctions de formatrice au profit de

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2000933_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

C B, représenté par Me Vairon, demande au tribunal d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 10 décembre 2019 par laquelle l'inspecteur du travail a autorisé son licenciement pour motif disciplinaire

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TJ

CONTENTIEUX -10.000

69460a0075782d5f06dc7ab4

T. Judiciaire

2 décembre 2025

2 décembre 2025

CHAUSSY TECHNIC FORAGE 1168, Chemin de Vachonnes 84250 LE THOR représentée par Me Elizabeth PHELIPPEAU SOL, avocat au barreau d’AVIGNON S.A.S.

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f123

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

poste de stockage et de relevage des effluents de la fromagerie; l'eau du Cirieux était devenue très opalescente et une mortalité piscicole a été constatée, affectant des truites, des chabots, des vairons

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1991:365

CJUE

2 octobre 1991

2 octobre 1991

#Gebrüder Schulte AG y H & E Reinert KG contra Belgische Dienst voor Bedrijfsleven en Landbouw, Belgische Staat, Instituut voor veterinaire keuring y Vanden Avenne-Ooigem NV.

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f75c

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

un fourgon citroën C 35, loué le 31 décembre 1987 à l'agence Citer de Meaux, une BMW 316 louée le 4 novembre 1988 au garage Selvia à Roissy, une Renault Super 5 louée courant octobre 1988 au garage Vance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd8754e

Appel

16 mai 2005

16 mai 2005

01/01455 27 août 2002 LA COUR D'APPEL DE NANCY, troisième chambre civile a rendu l'arrêt suivant : APPELANT : Monsieur Yves X... né le 31 Août 1951 à LUNEVILLE (54) 32 rue Jeanne d'Arc 55190 VOID VACON

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:24

droit européen

13 janvier 2015

13 janvier 2015

#Kopienas preču zīme – Iebildumu process – Kopienas grafiskas preču zīmes “VAKOMA” reģistrācijas pieteikums – Agrāka Kopienas vārdiska preču zīme “VACOM” – Pieteikums par lietas ierosināšanu – Formas prasību

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1994:45

droit européen

28 avril 1994

28 avril 1994

#Pesquería Vasco-Montañesa SA and Compañía Internacional de Pesca y Derivados v Commission of the European Communities.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1995:360

CJUE

26 octobre 1995

26 octobre 1995

#Pesquería Vasco-Montañesa SA (Pevasa) e Compañia Internacional de Pesca y Derivados SA (Inpesca) contra Comissão das Comunidades Europeias.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1996:319

CJUE

12 septembre 1996

12 septembre 1996

#Ennakkoratkaisupyyntö: Tribunal Superior de Justicia de la Comunidad Autónoma del País Vasco - Espanja.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fe891cdc6046d4787ae22

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

bâtiment B52 ; dans l'attente de l'arrivée définitive et qualification de l'ensemble des opérateurs/techniciens du B6 dans le nouveau bâtiment B52-zone d'affectation récolte, participer à la production du vaccin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1014JUD005389200

Admin. suprême

14 octobre 2003

14 octobre 2003

    La société requérante commercialise de nombreux médicaments dont le Dobutrex et le Vancocine, ce dernier étant fabriqué à partir de la molécule antibiotique appelée Vancomycine.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0529DEC005389200

Admin. suprême

29 mai 2001

29 mai 2001

La requérante commercialise de nombreux médicaments dont le Dobutrex et le Vancocine, ce dernier étant fabriqué à partir de la molécule antibiotique appelée Vancomycine.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00549_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

La SCI a acquis en août 1999 un ensemble immobilier, dit château de Vancel, domaine de Roussille, situé sur le territoire de la commune de Lescar, composé d'une maison de maître et d'une dépendance, auparavant

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