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2 305 résultats pour « Tremblaye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3ee

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

Z... et précisait que cette dernière après les faits était en pleurs, tremblait et choquée se trouvait dans l'incapacité de reprendre la conduite du bus.

Source officielle

Page 60 sur 116

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TA

2ème chambre

DTA_2100427_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

janvier 2021 lors duquel " un bol a été repris brusquement à plusieurs reprises des mains " de la personne accueillie jusqu'à ce que celle-ci " ébranlée par la violence de la scène, dise merci en tremblant

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

686611e0957d68b57534e38e

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle était dans un état de stress, pâle et tremblante à cause de son travail et ses collègues. Cela faisait déjà plusieurs fois que ça n'allait pas.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1115DEC004753199

Admin. suprême

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Le Gouvernement estime n’être pas en mesure de se prononcer sur les conséquences du récent tremblement de terre sur le fonctionnement des administrations turques.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d7fcdc6046d474d31b1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

l'étiologie, tous les troubles moteurs, qu'ils soient d'origine centrale et/ ou périphériques : paralysie, troubles de la commande, incoordination (dont cérébelleuse), dyskinésie volitionnelle d'attitude, tremblements

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

686d7448a2273490db10bf42

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Je ressentais de violents maux de tête, j’avais des sensations de vertige, d’oppression au niveau de la poitrine, de tremblement, un fort stress ».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210456

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

du travail causé le 2 février 2016, par la remise en main propre d'une lettre de convocation à un entretien préalable, qui avait provoqué des troubles psychologiques : « crise d'angoisse, pleurs, tremblements

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

66ff85c4a4ff9ec259c0980a

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

l'administration des douanes à procéder à une visite et des saisies dans des locaux et dépendances, à usage professionnel ou privé, occupés par l'agence Bansard International situés à Aulnay-sous-Bois et Tremblay-en-France

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6268de15b6a90a057d2a5ad9

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

ARRET DU 26 AVRIL 2022 APPELANT : d'un jugement rendu le 15 juin 2021 par le Juge des contentieux de la protection de Chalons-en-Champagne Monsieur [N] [B] 2 Avenue Albert Sarraut 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE

Source officielle
TJ

Section des Référés

67ec38c4dd062d9f810e36a2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

EURO FRANCE FORMATION, immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le n° 879 529 261, dont le siège social est sis 13, rue de la Perdrix - Immeuble “Les Flamants” - Bâtiment 10 Hall C - 93290 TREMBLAY EN FRANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd87fec

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

SCP AMIEL BEZARD GALY CHERUBIN, avocats au barreau de CHARTRES APPELANT [****************] SA FRAGRANCE PRODUCTION Zone Industrielle Edmond Poill BP 855 28011 CHARTRES CEDEX Représentée par la SCP TREMBLAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b126

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

ANCIENNEMENT DÉNOMMÉE ABRIDEAL) Zone Artisanale Le Tuquet Angresse 40150 HOSSEGOR représentée par Maître Nathalie HAZERA, avocat au barreau de DAX substituée par Maître Sophie LUCAS de la SELARL TREMBLAY

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100242

Cassation

6 mars 2013

6 mars 2013

procédure en divorce et de quitter elle-même le domicile conjugal ; Qu'en février 2003 Monsieur X... a bénéficié d'une promesse d'embauche avantageuse dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à TREMBLAY-EN-FRANCE

Source officielle
CC

civ3

6137208fcd580146773eba34

Cassation

20 juillet 1989

20 juillet 1989

E..., héritière de son père, Pierre Daniel E..., décédé à L'Ile Saint-Martin le 21 janvier 1861, 12°) Mademoiselle Bernadette XE..., demeurant ... à Tremblay-les-Gonesse (Seine-Saint-Denis), 13°)

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2115080_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Il ressort également d'une attestation du président de la mosquée de Tremblay-en-France, fréquentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f7

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

l'épouse, -commis le Président de la Chambre des Notaires de SAÔNE ET LOIRE pour procéder à la liquidation du régime matrimonial des époux, -attribué, à titre préférentiel, la maison d'habitation sise TREMBLY

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023762872

Admin. suprême

21 mars 2011

21 mars 2011

sollicitait au motif que le bisoprolol était susceptible de produire des améliorations de ses performances pendant sa pratique du tir à l'arc, du fait de la réduction de la tachycardie émotionnelle et des tremblements

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

68dd6f2c548223b2c7ab077d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Monsieur [I] [T] explique que sa maladie de parkinson ne s’améliore pas, que le tremblement l’énerve et qu’il fait des crises d’irritabilité et que ses idées suicidaires sont encore présentes.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110019

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

conduire son geste dans un manuscrit) » et que « les écrits d'une personne ne peuvent présenter des altérations dues à la dissimulation plus ou moins brusque de ses qualités physiques ou mentales (tremblements

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10156

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

jamais le même visuel alors que leur authenticité n'était pas contestée ; que sur l'un, la signature était horizontale ; qu'elle était ascendante sur le deuxième et qu'elle était plutôt descendante et tremblée

Source officielle