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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310066
28 janvier 2021
28 janvier 2021
il y a combinaison d'humidité, d'un manque de luminosité et présence d'oxygène ; qu'il s'agit d'une pourriture molle avec un bois dont la couleur devient noirâtre et la consistance molle et qui en séchant
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
6945e6d175782d5f06d6bfdd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
pas « retrouvé une coloration conforme à celle commandée » Le société NMPA avait fait valoir que l’apparence générale de l’empierrement reviendrait conforme à la commande initiale après le temps de séchage
Source officielleChambre civile 1-5
662b440bfe25450008314d80
25 avril 2024
25 avril 2024
l'origine des moisissures, que celles-ci « ont très probablement pour origine un dégât des eaux importants qui n'a pas été suivi d'un traitement adéquat consistant en une déhumidification de l'air et un séchage
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
686611de957d68b57534e364
2 juillet 2025
2 juillet 2025
l'art puisque des infiltrations ont perduré jusqu'à fin septembre 2023, et qu'ainsi il doit être considéré que le préjudice de jouissance a couru jusqu'au 31 décembre 2023, compte tenu d'un temps de séchage
Source officielle1ère Chambre
61631f588007cf6451ddcdb6
7 juin 2011
7 juin 2011
Maison Hostein et ont été mis en oeuvre sans respecter les prescriptions des notices techniques, notamment celles de n'appliquer ces produits que sur des surfaces parfaitement sèches, les délais de séchage
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6160920adb7ff645d8566493
13 novembre 2014
13 novembre 2014
résultat contractuelle qui pèse sur la société NORD COAT, qui en est le seul débiteur à l'égard de son client, dès lors notamment qu'elle seule réalise le chauffage des pièces, leur trempage, leur séchage
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2102436_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
consiste en des microfissures sans désaffleurement et apparues sur le dallage béton du gymnase réalisé par le sous-traitant ; ces microfissures sont liées, pour l'essentiel, au retrait du béton au séchage
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2400781_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
les cellules de rangement adéquats, afin que les personnes détenues puissent stocker convenablement leurs affaires personnelles ; - Mesure n° 9 : mettre à disposition des détenus des systèmes de séchage
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0406DEC002273093
6 avril 1995
6 avril 1995
#xa0; de la requête N° 22730/93 présentée par Hubert SEGAUD
Source officielleChambre sociale-2ème sect
633fc31ee633183e2ee17a5a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LA POSTE Pris en son Etablissement sis [Adresse 3], Prise en la personne de son représentant légal domicilié en sa qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Eric SEGAUD substitué
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1126DEC005161812
26 novembre 2013
26 novembre 2013
permanence, de même que l’installation de WC dans les espaces communs, l’aménagement d’un réfectoire avec la mise à disposition d’une nourriture suffisante, la création d’espaces permettant le lavage et le séchage
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae148616ed0f8cd4f28
2 mai 2023
2 mai 2023
constituent un référentiel des règles de l'art ; - l'eau sous l'effet du vent est plaquée contre la lame du pied du recouvrement et remonte par capillarité jusqu'en fond de rainure sans possibilité de séchage
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63d37a81d1bc2605de4b49ed
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SECTION 2 APPELANTE : Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS (CGEA DE [Localité 3]) Représentée par sa Directrice nationale, Madame [F] [D] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Eric SEGAUD
Source officielleChambre 1-9
65b359db1d7564000872db21
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Mais le maçon a été plus long à réaliser les remblais, il fallait en outre attendre le séchage du béton, tout a été terminé en avril 2018.
Source officielle2ème Chambre
66863d16b1dbbe3bae60041e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La société Luc Gautier devait récupérer le bois d'oeuvre avant le 15 juillet 2017 et le bois de chauffage à l'issue d'une période de séchage prévue au contrat de vente soit entre le 30 juin et le 30 septembre
Source officielle2e chambre sociale
6788a232b815c30a4df70be8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[Z] répond qu'il n'a jamais été informé par son employeur de la possibilité de prise en charge de ses frais, qu'il a engagé des frais de lessive, séchage et repassage qu'il convient d'indemniser à hauteur
Source officielleJCP - CIVIL2
67ed8954da9e15c5131fd707
2 avril 2025
2 avril 2025
qui se trouve à l’extérieur du logement a été effectuée au mois d’octobre 2023 et que la réparation intérieure (enduit et peinture du mur) a été effectuée au mois d’octobre 2024, délai du temps de séchage
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0ef9c5bbe450008b2cfd9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
décembre 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANTE : Madame [V] [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Eric SEGAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68f31f0347bd0e19a239d4ed
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. 12. L'abattage, le tronçonnage, l'ébranchage mécanique des arbres. 13.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301132
20 décembre 2018
20 décembre 2018
chantier réside dans l'adjonction d'eau, qui rend le béton « non conforme », augmente sa porosité, en diminue la densité et donc la résistance à la compression au terme de la période de prise et de séchage
Source officiellePage 60 sur 84