Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
65b35a301d7564000872db44
25 janvier 2024
25 janvier 2024
APPELANTS Monsieur [B] [A], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Anaïs GARAY de la SELAS ROBIN LAWYERS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [P] [A], demeurant [Adresse 2] représentée
Source officielleChambre 9/Section 1
668ecb952980a82f59d7f28d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CONTENTIEUX DU 04 JUILLET 2024 AFFAIRE N° RG 22/09160 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WQT5 Chambre 9/Section 1 Minute n°24/425 DEMANDEURS Madame [L] [H] [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Maître Pierre ROBIN
Source officielleRéférés
6866f7bfd33109fd079b8701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU TARN-ET-GARONNE, dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 juin 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
6866f7c0d33109fd079b872b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[U] [B], demeurant [Adresse 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 03 Juin 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER : Claire
Source officielleService des référés
67d1dfb233b2bc65ea7346c0
24 avril 2024
24 avril 2024
ROBIN ET ASSOCIES [Adresse 18] [Adresse 62] [Localité 55] non représentée S.A.S. ANTEA FRANCE [Adresse 43] [Adresse 65] [Localité 25] non représentée S.A.R.L.
Source officielle6ème Chambre
671b35742edfb0b58c05ec75
24 octobre 2024
24 octobre 2024
15] Non comparante * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 18 Septembre 2024 Date de mise à disposition : 24 Octobre 2024 Audience présidée par Stéphanie ROBIN
Source officielle2ème Chambre
6809c7465f55848ebdc19ff1
22 avril 2025
22 avril 2025
[E] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me ROBIN - Me SCAPIN-ALLAG RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE
Source officielleChambre 1-8
67ee196e6cff766e94e38a2a
2 avril 2025
2 avril 2025
d'AIX-EN-PROVENCE, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Février 2025 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officielleChambre 1-8
67ee19716cff766e94e38a50
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle6ème Chambre
65a8d2d9e12c85000874aedc
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Adresse 2] non comparant * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 29 Novembre 2023 Date de mise à disposition : 17 Janvier 2024 Audience présidée par Stéphanie ROBIN
Source officielle6ème Chambre
653a069cd0451e8318d0ea32
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Localité 4] non comparant * * * * * * Date des plaidoiries tenues en audience publique : 27 Septembre 2023 Date de mise à disposition : 25 Octobre 2023 Audience présidée par Stéphanie ROBIN
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2301691_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
A E D A B, représenté par Me Laroussi Robio, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 20
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2504726_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Robin, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2504727_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Robin, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers
Source officielle1ère chambre
DTA_2401903_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendue au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110070
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Le Crédit lyonnais, de la SCP Foussard et Froger
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007993630
6 novembre 2000
6 novembre 2000
Robin I..., demeurant ..., M. Jacques J..., demeurant ..., M. Sydney J..., demeurant ..., M. Gilbert K..., demeurant ..., M. Sylvain L..., demeurant ..., Mme Isabelle M..., demeurant ..., M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463508.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Christian Jean-Pierre Robin, Sébastien Delmas et Pierre Edmond Chumiatcher ont demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 23 avril 2020 par lequel le maire
Source officielle7ème chambre
DTA_2202898_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
A B, représenté par Me Robin, demande au tribunal ; 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Rhône a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre au préfet du
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505540_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mai 2025, Mme A B, représentée Me Robin demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône d'assurer son hébergement conformément
Source officiellePage 60 sur 373