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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd86296

Appel

12 mars 2002

12 mars 2002

POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE AUDIENCE SOLENNELLE - CHAMBRES CIVILES REUNIES ARRET DU MARDI 12 MARS 2002 Recours contre une décision (N° R.G. 92/0405) rendue par le Tribunal

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c823

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

RG N° 07/03087 Grosse délivrée à : SCP CALAS SCP GRIMAUD Me RAMILLON SCP POUGNAND SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE DES URGENCES ARRET DU MERCREDI 02 JUILLET 2008 Appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9ea

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD SCP CALAS SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 04 DECEMBRE 2007

Source officielle
CA

2ème Chambre

63b7cdbd6b63637c907b7cf5

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 445 INTIMES [U] [L] Représenté par Me Myriam BATTET-TANNIOU, avocat au barreau de BREST SA FINANCO Représentée par Me Julie FAGE de la SCP AVOCATS DU PONANT

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6a0ff23fcdc6046d478955a4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Il y est précisé que la salariée a ressenti des douleurs à l'effort au niveau des « membres supérieurs (mains exceptées) » et notamment du poignet gauche.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0909DEC003324505

Admin. suprême

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Le rapport établi le 8 août 2005 fit état de douleurs aux deuxième et quatrième doigts de la main droite et au poignet droit, d’une déviation du nez et de taches noires sur le dos dues à des parasites

Source officielle
CC

civ2

61372159cd580146773f3082

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

X., en relevant le fusil remis entre ses mains et en le pointant en direction de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-117447

Admin. suprême

20 février 2013

20 février 2013

Ils atteignirent le lendemain le port somalien de Garaad, où ils mirent Le Ponant au mouillage.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-117445

Admin. suprême

20 février 2013

20 février 2013

Ils atteignirent le lendemain le port somalien de Garaad, où ils mirent Le Ponant au mouillage.

Source officielle
CC

soc

6079b15d9ba5988459c51df2

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

affectée au montage des ceintures ; que la société a fabriqué des corsages de fin octobre 1986 à février 1987, puis en avril 1987 ; que Mme X... a été employée pendant 15 jours au montage des cols et poignets

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c55986

Cassation

28 mai 1975

28 mai 1975

ATTEINT LORS DE L'ACCIDENT DU TRAVAIL QUI LUI ETAIT SURVENU LE 23 SEPTEMBRE 1971 ONT ETE, A LA SUITE D'UNE EXPERTISE TECHNIQUE DU 27 JUIN 1972, DECLAREES CONSOLIDEES LE 30 JUIN SUIVANT, LES RAIDEURS DU POIGNET

Source officielle
CC

soc

6079b2229ba5988459c55ffc

Cassation

30 novembre 1977

30 novembre 1977

TARDIVEMENT ET LE TRAVAIL, ALORS QUE, D'UNE PART, SELON LES ELEMENTS DU DOSSIER, LES SYMPTOMES DE LA LESION N'ETAIENT PAS SEULEMENT CONSTITUES PAR DES DOULEURS MAIS AUSSI PAR UN BLOCAGE DE L'AVANT-BRAS ET DU POIGNET

Source officielle
CC

civ1

60794b4d9ba5988459c42a60

Cassation

4 novembre 1982

4 novembre 1982

A LA SUITE D'UNE FRACTURE AU POIGNET ; QUE, PRES DE TROIS ANS PLUS TARD, AFFIRMANT L'EXISTENCE D'UNE FAUTE DANS LE TRAITEMENT DE CETTE FRACTURE, ELLE A ASSIGNE LE MEDECIN EN DOMMAGE-INTERETS ;

Source officielle
CC

civ1

60794bce9ba5988459c43f6b

Cassation

13 février 1979

13 février 1979

poursuivi un autre élève, lequel s'est réfugié dans une salle de classe ; que Le Gouis, à la suite d'un heurt avec la partie vitrée de la porte de cette salle, qui ouvrait sur la cour, s'est blessé à un poignet

Source officielle
CC

cr

613724edcd580146774198cf

Cassation

19 janvier 1988

19 janvier 1988

devant elle en brandissant un couteau, aurait essayé de lui en porter des coups en direction du ventre, aurait à nouveau essayé de lui planter l'arme dans la poitrine après lui avoir immobilisé les poignets

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301013_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

suivante : Par une requête, enregistrée le 21 août 2023, Mme B A demande au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir la décision refusant de reconnaître le caractère professionnel à sa maladie des poignets

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2201327_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

l'arrêté en date du 2 décembre 2021 par lequel la chef du service de gestion du personnel du Département de l'Isère a refusé de reconnaître l'imputabilité au service de la pathologie en lien avec ses poignets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd88374

Appel

13 mars 2006

13 mars 2006

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162a749f901d4f689722ec7

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

(version nylon) et juillet 2008 (version cuir), - les modèles communiqués comme antériorité ne comportent pas de fourrure marbrée, ni de ceinture de cuir à la taille et des liens réglables au x poignets

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

679334d354e6f046d26ca512

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

et d'une cicatrice en forme de Z de la base du poignet en remontant vers l'avant-bras.

Source officielle