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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8459ba5988459c4c510
25 octobre 1995
25 octobre 1995
coupable du délit de pollution de cours d'eau et du délit de pollution de la mer ; " aux motifs qu'il ressort des pièces versées aux débats que c'est lors de travaux notamment de changement de dômes poreux
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
68e7431b3940dd585f4f758c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[E] [U], chauffeur poseur de ceinture depuis le 2 mars 1998, victime le 4 juin 2020 d'un accident.
Source officielleChambre 9
69656c95cdc6046d47123ed5
9 janvier 2026
9 janvier 2026
effectué le diagnostic peut être questionnée ; - Le non-respect de la distance de sécurité en traversée de conduit de fumée du poêle peut relever des vices cachés et de la responsabilité civile du poseur
Source officielleChambre Civile
652f78fcb053208318995ac7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
*** FAITS ET PROCÉDURE Les 30 et 31 mai 2016, de fortes pluies ont envahi une cuve à fuel située sur le site du domaine de l'Orme sur lequel la société Eggteam exploite un élevage de poules pondeuses
Source officielle5ème Chambre
64534cfa37f394d0f8f666bc
3 mai 2023
3 mai 2023
Une expertise amiable contradictoire a été organisée entre les demandeurs, la société Garnaud et son assureur (poseur de la chaudière), le cabinet Naudet mandaté par Enedis et la société Weishaupt (fabricant
Source officielle2ème Chambre
64ae4aeba1775905dba3bb7a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[Z] m'a remis 4 000 euros en espèces que j'ai donnés aux poseurs de la piscine. Mon rôle s'est arrêté là ». Toutefois, si comme il l'affirme, M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb653cece1704f5747659
6 avril 2023
6 avril 2023
travaillé pour le compte des [11], dans les chantiers du fond des unités d'exploitation Wendel, [Localité 9], Reumaux et Merlebach entre décembre 1976 et janvier 2002 en qualité d'apprenti mineur, poseur
Source officielle1ère Chambre
627ca8914781dc057dee7cd4
10 mai 2022
10 mai 2022
déjà indiqué, de démontrer que les baguettes manquantes ( dont le coût a été évalué par l'expert à 300 euros) n'ont pas été livrées, que les fissures de la baie sont le fait du fabricant et non du poseur
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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12 avril 2023
12 avril 2023
[L] [Y], né en 1971 et salarié comme poseur au sein de la société [5], a déclaré un accident du travail survenu 1er août 2013, la déclaration complétée par l'assuré mentionnant qu'il était 'en train de
Source officielleSociale D salle 1
643e352f83146e04f531eb94
14 avril 2023
14 avril 2023
[U] [S] a été engagé par la société BAUMERT suivant contrat à durée indéterminée en date du 1er novembre 2015, en qualité d'ouvrier métallier poseur coefficient 190 niveau II.
Source officielle1ère Chambre
64f8167b0a9accd9695a4361
5 septembre 2023
5 septembre 2023
. / Or, une visite dans les combles a permis de constater que la hotte prévue pour fonctionner en circuit fermé a été anormalement branchée à un tuyau donnant dans les combles et ce, car le poseur n'avait
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6735a5d08678e04166b90f6a
17 octobre 2023
17 octobre 2023
en chêne dans le salon (page 18 à 21 du constat) preuve selon les appelants de la fragilité du matériau ; - l'incrustation de saleté dans le carrelage en terrasse, qui selon les appelants serait poreux
Source officielleChambre 1-1
6620b8b9bd6a8f00086ab789
17 avril 2024
17 avril 2024
Il a considéré que la conception entière de la piscine aggravait cette fuite (dalle de fond extrêmement poreuse, circuit de refoulement fuyant, problème d'étanchéité du haut de l'escalier du bassin qui
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6789fa4b0c7dc206c9eb7e7f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Z] a été engagé en qualité de poseur le 1er juillet 2007 par la société Scintelle (la société ou l'employeur), qui occupe plus de 10 salariés et dont l'activité est la fabrication de structures métalliques
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb22abc72c5727a02dd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A l'appui de sa demande de dommages-intérêts en raison de la résiliation intervenue le 1er avril 2019, la société Batitec produit une facture d'hébergement de son équipe de poseurs déplacés inutilement
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744d5b6b52f3e4a4316b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[O] [S] s'est présenté à elle soit comme auto-entrepreneur, soit comme représentant de la société FAE Concept, étant réparateur et poseur de climatisation, - elle était dans l'attente d'un devis de
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06d8d0451e8318d0eb73
25 octobre 2023
25 octobre 2023
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [J] [Y] a été engagé par la société Aps2, par contrat indéterminé de chantier à compter du 4 novembre 2013, en qualité de poseur.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06dad0451e8318d0eb75
25 octobre 2023
25 octobre 2023
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [I] [O] [M] a été engagé par la société Aps2, par contrat indéterminé de chantier à compter du 1er juillet 2016, en qualité de poseur
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06dfd0451e8318d0eb7b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [H] [G] a été engagé par la société Aps2, par contrat indéterminé de chantier à compter du 2 mai 2012, en qualité de poseur.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
653a06e0d0451e8318d0eb7d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur [S] [B] [I] a été engagé par la société Aps2, par contrat indéterminé de chantier à compter du 7 juillet 2016, en qualité de poseur.
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