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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
60366f11ee908e0ffeaa5b18
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Philippe MICHEL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Mélanie RAMON, lors des débats ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - mis à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielle1ère Chambre C
603336904ae273a759bbc393
5 septembre 2017
5 septembre 2017
CALVET/BENET, avocat au barreau de NARBONNE, avocat plaidant INTIMEE : Madame [D] [I] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Philippe
Source officielleChambre 4-3
696161d2cdc6046d47c6db15
8 janvier 2026
8 janvier 2026
FOND DU 08 JANVIER 2026 N° 2026/ 12 RG 21/13621 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEDF S.A.R.L. [8] C/ [K] [W] Copie exécutoire délivrée le 8 Janvier 2026 à : -Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92407
13 mai 2015
13 mai 2015
représenté par Me Philippe CAETANO de la SELARL SOL MARCHE CAETANO, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Claude Z...
Source officielleChambre 3
DTA_2302302_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleChambre 3
DTA_2401109_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 octobre 2025, le garde des sceaux, ministre de la justice, conclut à ce que les conclusions indemnitaires soient ramenées à de plus justes proportions.
Source officielleChambre Sociale
62d64983aa6a2f06030d2693
21 avril 2022
21 avril 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 AVRIL 2022 à Me Philippe POULIN la SELARL PIASTRA MOLLET PREVERT LD ARRÊT du : 21
Source officielle1re chambre 2e section
625fa59d8361df277dc59a1e
19 avril 2022
19 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50aecdc6046d47f21ea7
1 avril 2026
1 avril 2026
AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-1
695e3e5d75782d5f06119ea3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
N° RG 25/04929 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOXQJ [C] [W] [U] [B] [O] C/ [M] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-christophe MICHEL Me Philippe
Source officielle2ème Chambre Cab2
669640d3f5112d8edd056dd3
12 juillet 2024
12 juillet 2024
CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/03970 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3HCK AFFAIRE : Mme [T] [M] (Me Cyril CASANOVA) C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) - Compagnie d’assurance MATMUT (Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
67ecc5e1955548e0aba4904a
1 avril 2025
1 avril 2025
la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉ : Monsieur [J] [P] né le 30 Octobre 1966 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Philippe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00819
15 avril 2015
15 avril 2015
Philippe B..., chef de secteur, et M. Tony C..., chef de secteur, qui ont signé les procès-verbaux des élections des délégués du personnel membres titulaires et membres suppléants ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900ad
27 décembre 2012
27 décembre 2012
.-87170 ISLE représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe DEBLOIS, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me Jean-Philippe BOURRA, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:471273.20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Laurence Helmlinger, conseillère d'Etat et Mme Hortense Naudascher, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 3 juillet 2025.
Source officielle3e chambre sociale
690998db43d68eab4073dc79
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Philippe CLUZEL ARRÊT : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, le délibéré prorogé au 30/10/2055 puis au 03/11/2025 les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d7
20 mai 2014
20 mai 2014
Représentée par Me Philippe GONZALEZ DE GASPARD, avocat au barreau de PARIS, toque : B0493 substitué par Me Clémence DUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0681 INTIMÉE SARL SPORT UNIVERSE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69fd7253cdc6046d470292e2
6 mai 2026
6 mai 2026
DU 06 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielleJEUDI
69d0d729cdc6046d471487b5
2 avril 2026
2 avril 2026
RG : 2025F00671 SAS CHAUSSON MATERIAUX C/ Monsieur [V] [R] DEMANDERESSE SAS CHAUSSON MATERIAUX, [Adresse 1] comparaissant par Maître Christine COMBEAU, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Philippe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68e4a079cfbd3050592a14a6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M. Pascal HAMON, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officiellePage 60 sur 227