demande d'asile en Croatie, ne suffit pas à établir que la demande d'asile présentée par l'intéressé ne sera pas sérieusement examinée une fois le processus de détermination de l'État membre responsable parachevé

écrans de contrôle des fours ; que plusieurs fois par poste, il devait passer entre les fours afin de vérifier les brûleurs ; que l'atelier de traitement thermique occupe l'aile sud de l'atelier de parachèvement

charges de travail) pour l'agent de maîtrise responsable des personnels localisés dans les deux bâtiments ... qu'en 2012, la construction d'un bâtiment réception contigu au bâtiment de stockage ... a parachevé

Francilienne de Travail Temporaire (et signataire à ce titre du contrat litigieux), et participé à son recrutement par celle-ci et selon lequel il était prévu que l'appelant percevrait une 'indemnité parachute

les consorts [M] , en revanche , n'avaient pas répondu à la convocation de l'assemblée générale de la copropriété devant ratifier les statuts de l' ASL , leur passivité constituant un obstacle au parachèvement

C présentent un caractère traumatique qu'il relie à un accident survenu le 3 janvier 2017 lors d'un saut en parachute opérationnel ainsi qu'à l'accident du 8 mars 2018.

. *** La SAS THYSSENKRUPP ELECTRICAL STEEL UGO (ci après THYSSENKRUPP) a pour activité la fabrication et le parachèvement de tôles magnétiques à grains orientés.

FRANCE (ACFF) a consenti à la SA du GRAND CASINO un prêt de 90 millions de francs destiné à rembourser les 65 millions prêtés par la KANSALLIS INTERNATIONAL BANK et le solde, soit 25 millions, à parachever

cause, en faisant valoir que le jour même de l'accident un technicien de cette société est intervenu en début d'après-midi pour procéder à une réparation de l'ascenseur, déjà bloqué après une prise de parachute

T a parachevée ; Attendu que la Cour rappelle si besoin que la puissance publique ne cherche à maîtriser que le développement de zones périurbaines par définition promises à une forte urbanisation ;

T a parachevée ; Attendu que la Cour rappelle si besoin que la puissance publique ne cherche à maîtriser que le développement de zones périurbaines par définition promises à une forte urbanisation ;

les résultats garantis, il y a lieu de prononcer la résolution du contrat aux torts de la société Ternois, devenue Aqualter, sans qu'il importe que la demanderesse ait initialement sollicité le parachèvement

Z..., qui n'avait pas souscrit de garantie de livraison, a été condamné à payer à M. et Mme X... diverses sommes au titre des travaux nécessaires au parachèvement de la construction et au titre des pénalités

surtout que ce mot avait été écrit uniformément et sans reprise » ; que « la seule possibilité est que, par inadvertance, Madame Z... ait omis de répondre à la question, et qu'une main étrangère... a parachevé

Superviser de l'élaboration et la négociation par conseils juridiques des mandants, des documents Juridiques nécessaires par parachever l'opération » ; que sans produire le second mandat qui aurait été

X... initiée par une curieuse demande de liquidation judiciaire, et non pas de redressement judiciaire, a été parachevée après l'intervention du jugement d'ouverture de la procédure par la déclaration

n'a cependant fait l'objet que de deux sanctions, dont l'une est parfaitement fondée ; ALORS QUE, dans ses conclusions d'appel (p. 22), le salarié faisait valoir que l'employeur l'avait empêché de parachever

2020, le préfet de la Charente-Maritime a renouvelé l'agrément provisoire de la SAS Decons nord Aquitaine, en limitant ce renouvellement à une nouvelle durée probatoire d'un an, pour que l'exploitant parachève

G A, né le 8 décembre 1974, a été victime d'un accident lors d'un saut en parachute, responsable d'une plaie de l'arcade gauche avec fracture déplacée de l'os malaire gauche.

été dit aux points 4 à 8 que la société Concept Métallerie n'est pas fondée à soutenir qu'au regard de toutes les difficultés survenues il ne pouvait lui être valablement reproché de ne pas avoir parachevé