AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
627df6a30d41e0057d43e0d3
12 mai 2022
12 mai 2022
Le mercredi 22 novembre 2017, j'ai constaté, avec regret, que vous n''étiez pas présente à votre poste de travail.
Source officiellesoc
6079b1a19ba5988459c52bb7
12 octobre 1999
12 octobre 1999
service de la société Pimkie, en qualité de vendeuse, le 18 février 1974 ; qu'elle était employée à temps partiel, son horaire, prévu par l'avenant contractuel du 16 avril 1986, n'incluant pas le mercredi
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c4fa
27 avril 1994
27 avril 1994
à cette occasion par le juge d'instruction de le placer en détention, Abdelhamid X... a souhaité disposer d'un délai pour préparer sa défense ; qu'il a, de ce fait, été provisoirement incarcéré du mercredi
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b7defdcdc6046d47d852dc
7 janvier 2026
7 janvier 2026
2026 A TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 Rôle 2025/754 Prononcé publiquement le Mercredi Sept Janvier Deux Mille Vingt Six par Monsieur Jean-Bernard SART, Président de Chambre,
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b80160cdc6046d47db0f80
7 janvier 2026
7 janvier 2026
2026 A TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 Rôle 2025/2795 Prononcé publiquement le Mercredi Sept Janvier Deux Mille Vingt Six par Monsieur Jean-Bernard SART, Président de Chambre
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2504522_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la SARL Mercurys à fin d’annulation.
Source officielleETRANGERS
69ce06f6cdc6046d47d37002
1 avril 2026
1 avril 2026
[V] [T] le mercredi 01 avril 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
662b43bbfe25450008314832
24 avril 2024
24 avril 2024
Cour d'appel de Douai Chambre des Libertés Individuelles soins psychiatriques ORDONNANCE mercredi 24 avril 2024 République Française Au nom du Peuple Français N° RG 24/00041 - N°
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da69
29 mars 2011
29 mars 2011
par mois, hors vacances scolaires, mercredi à fixer entre les parties ou à défaut d'accord le 3ème mercredi du mois, de 13 heures 30 à 18 heures à charge pour la grand-mère des enfants d'aller chercher
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e15b
8 octobre 2010
8 octobre 2010
X... d'extension de son droit de visite et d'hébergement du mardi soir jusqu'au mercredi soir, invoquant les activités poursuivies par leur fille Lydie-Anne les mercredis.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2004:176
10 juin 2004
10 juin 2004
. # Mercedes Alvarez Moreno tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Ambtenaren - Hulpfunctionaris - Conferentietolk - Artikel 74 van Regeling andere personeelsleden - Einde van aanstelling. #
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10589
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Vos horaires le mercredi et vendredi sont : 9 h 12 h 14 h 17 h.
Source officielle6ème chambre 2ème section
658c79de2c4a0d96dc23546d
22 décembre 2023
22 décembre 2023
DEMANDEUR Monsieur [F] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Jean-Marc ALBERT de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1592 DEFENDERESSE Société MERCURIO
Source officielle1ère chambre
DTA_2100440_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Les requérants ont adressé en décembre 2020 à la commune de Santa-Lucia-di-Mercurio des recours gracieux contre cet arrêté.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100142_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Les requérants ont adressé en décembre 2020 à la commune de Santa-Lucia-di-Mercurio des recours gracieux contre cet arrêté.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100143_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Les requérants ont adressé en décembre 2020 à la commune de Santa-Lucia-di-Mercurio des recours gracieux contre cet arrêté.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100147_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Les requérants ont adressé en décembre 2020 à la commune de Santa-Lucia-di-Mercurio des recours gracieux contre cet arrêté.
Source officielle15e chambre
5fd9a39033695296dc5019e6
18 décembre 2019
18 décembre 2019
5 octobre (Roch ha-chanah), - du mardi 18 au mercredi 19 octobre (Soukkot), - du mardi 25 au mercredi 26 octobre (Simhat Torah), soit 13 jours ouvrés ; En 2006, - du jeudi 13 au jeudi 20 avril
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a17
25 août 2014
25 août 2014
s'exercera désormais après la classe et non pas à partir de 9 heures puisque désormais Célia est scolarisée le mercredi matin ; Vu l'ordonnance de clôture rendue le 7 mai 2014 et le renvoi de l'affaire
Source officielleETRANGERS
631986db51eeae4f1309d0e7
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Reçu copie et pris connaissance le mercredi 07 septembre 2022 : - M. [D] [L] - l'interprète - l'avocat de M.
Source officiellePage 60 sur 1074