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21 471 résultats pour « Mercerier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

627df6a30d41e0057d43e0d3

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le mercredi 22 novembre 2017, j'ai constaté, avec regret, que vous n''étiez pas présente à votre poste de travail.

Source officielle
CC

soc

6079b1a19ba5988459c52bb7

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

service de la société Pimkie, en qualité de vendeuse, le 18 février 1974 ; qu'elle était employée à temps partiel, son horaire, prévu par l'avenant contractuel du 16 avril 1986, n'incluant pas le mercredi

Source officielle
CC

cr

6079a8459ba5988459c4c4fa

Cassation

27 avril 1994

27 avril 1994

à cette occasion par le juge d'instruction de le placer en détention, Abdelhamid X... a souhaité disposer d'un délai pour préparer sa défense ; qu'il a, de ce fait, été provisoirement incarcéré du mercredi

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b7defdcdc6046d47d852dc

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

2026 A TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 Rôle 2025/754 Prononcé publiquement le Mercredi Sept Janvier Deux Mille Vingt Six par Monsieur Jean-Bernard SART, Président de Chambre,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b80160cdc6046d47db0f80

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

2026 A TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 07 JANVIER 2026 Rôle 2025/2795 Prononcé publiquement le Mercredi Sept Janvier Deux Mille Vingt Six par Monsieur Jean-Bernard SART, Président de Chambre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2504522_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

O R D O N N E : Article 1er : Il n’y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la SARL Mercurys à fin d’annulation.

Source officielle
CA

ETRANGERS

69ce06f6cdc6046d47d37002

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[V] [T] le mercredi 01 avril 2026 - décision transmise par courriel pour notification à M.

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

662b43bbfe25450008314832

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Cour d'appel de Douai Chambre des Libertés Individuelles soins psychiatriques ORDONNANCE mercredi 24 avril 2024 République Française Au nom du Peuple Français N° RG 24/00041 - N°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da69

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

par mois, hors vacances scolaires, mercredi à fixer entre les parties ou à défaut d'accord le 3ème mercredi du mois, de 13 heures 30 à 18 heures à charge pour la grand-mère des enfants d'aller chercher

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e15b

Appel

8 octobre 2010

8 octobre 2010

X... d'extension de son droit de visite et d'hébergement du mardi soir jusqu'au mercredi soir, invoquant les activités poursuivies par leur fille Lydie-Anne les mercredis.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2004:176

droit européen

10 juin 2004

10 juin 2004

. # Mercedes Alvarez Moreno tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Ambtenaren - Hulpfunctionaris - Conferentietolk - Artikel 74 van Regeling andere personeelsleden - Einde van aanstelling. #

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10589

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Vos horaires le mercredi et vendredi sont : 9 h 12 h 14 h 17 h.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

658c79de2c4a0d96dc23546d

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

DEMANDEUR Monsieur [F] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Jean-Marc ALBERT de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1592 DEFENDERESSE Société MERCURIO

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100440_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Les requérants ont adressé en décembre 2020 à la commune de Santa-Lucia-di-Mercurio des recours gracieux contre cet arrêté.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100142_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Les requérants ont adressé en décembre 2020 à la commune de Santa-Lucia-di-Mercurio des recours gracieux contre cet arrêté.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100143_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Les requérants ont adressé en décembre 2020 à la commune de Santa-Lucia-di-Mercurio des recours gracieux contre cet arrêté.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100147_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Les requérants ont adressé en décembre 2020 à la commune de Santa-Lucia-di-Mercurio des recours gracieux contre cet arrêté.

Source officielle
CA

15e chambre

5fd9a39033695296dc5019e6

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

5 octobre (Roch ha-chanah), - du mardi 18 au mercredi 19 octobre (Soukkot), - du mardi 25 au mercredi 26 octobre (Simhat Torah), soit 13 jours ouvrés ; En 2006, - du jeudi 13 au jeudi 20 avril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a17

Appel

25 août 2014

25 août 2014

s'exercera désormais après la classe et non pas à partir de 9 heures puisque désormais Célia est scolarisée le mercredi matin ; Vu l'ordonnance de clôture rendue le 7 mai 2014 et le renvoi de l'affaire

Source officielle
CA

ETRANGERS

631986db51eeae4f1309d0e7

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Reçu copie et pris connaissance le mercredi 07 septembre 2022 : - M. [D] [L] - l'interprète - l'avocat de M.

Source officielle

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