II Chargé de gestion en ressources humaines 315w 5 ans Sciences-U Lyon-Crespa II Chef de projet en organisation et management de l'événement 320 5 ans Institution ROBIN II Concepteur-réalisateur en communication

Article 2

—

Les objectifs pédagogiques de la formation mentionnée au I de l'article R. 4311-5-1, au II de l'article R. 5125-33-8, au II de l'article R. 5126-9-1 et au II de l'article R. 6212-2 du code de la santé publique, et qui doit être suivie par le professionnel

Article 107

—

II.

Article R624-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 12 > 05

Code de l'environnement

de cette même convention ; 4° D'un certificat d'introduction en provenance de la mer, pour l'introduction en provenance de la mer d'un spécimen d'une espèce inscrite à l'annexe I ou II de cette même convention.

Article R635-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 12 > 05

Code de l'environnement

Article 41 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 90

Code général des impôts, annexe IV

I. – La demande de remboursement mentionnée à l'article 242-0 T de l'annexe II au code général des impôts comporte les informations suivantes : 1° Le nom et l'adresse complète du requérant ; 2° Une adresse de contact par voie électronique ; 3° Une

Article L123-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 98

Code de la propriété intellectuelle

II.

Article R542-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 97 > 18

Code de l'action sociale et des familles

Pour l'application du titre II du livre II : I.-Eu égard aux contraintes d'éloignement géographique pour les mineurs concernés, l'article R. 221-13 et le II de l'article R. 221-14 ne sont pas applicables. II.

Article L2573-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 88

Code général des collectivités territoriales

-Les dispositions du chapitre III du titre II du livre II de la deuxième partie mentionnées dans la colonne de gauche du tableau ci-après sont applicables en Polynésie française, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau,

Article 1

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(CCI) DE LA CORREZE II Intendant de terrain de golf 214 r 4 ans FEDERATION FRANÇAISE DE GOLF II Créateur designer de mode 240 5 ans ATELIER CHARDON SAVARD II Responsable d'opérations à l'international, gestion/finances, marketing/commerce

Article 5

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1er à 4 est réparti entre les aéroports ainsi qu'il suit : AÉROPORT POURCENTAGE AGEN-LA GARENNE 0,497 AHE 0,100 AJACCIO-NAPOLÉON BONAPARTE 2,093 ALBERT-BRAY 0,302 ALBI-LE SÉQUESTRE 0,061 ANAA 0,053 ANGERS-MARCÉ

Article 6

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AHE 0,059 AJACCIO - NAPOLEON-BONAPARTE 3,856 ALBERT BRAY (MEAULTE) 0,463 ALBI-LE SEQUESTRE 0,070 ANAA 0,047 ANGERS MARCE

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