Gattoni Marina né/née en 1957 résidant à Golasecca   - Varèse   185.   Gattoni Roberta né/née en 1922 résidant à Ferno - Varèse   186.

complémentaire n° 10009 en date du 22 octobre 2010 relatif aux activités exercées (stockage de déchets non dangereux) par la société Routière de l'Est Parisien (REP) sur le territoire des communes du Plessis-Gassot

Il constate ensuite qu'en présence d'une lésion à l'index, même profonde, une exploration au bloc chirurgical avec garrot, en sollicitant l'avis d'un chirurgien orthopédique, ne doit être réalisée, conformément

porte donc pas préjudice à l'harmonie générale de l'immeuble, -que le syndicat des copropriétaires est d'une particulière mauvaise foi, il évoque des aménagements mensongers (peinture, sol en dur, gazon

    On 1 November 2006 an article entitled “Europe and us” (“Avropa və biz”) and signed by him was published in the Sanat Gazeti newspaper.

l’article 13 Les neuf requérants, Panagiotis Theodoropoulos, Vassilios Anagnostopoulos, Theodoros Nikolopoulos, Georgia Drosou, Charalambos Drakopoulos, Andreas Ioannou, Vassilios Tsouras, Christos Galatis

À l'exception du troisième requérant qui réside à Galati, les requérants résident à Bucarest. 10.

    L’agence forma un pourvoi devant le tribunal départemental de Galati, alléguant que le tribunal de première instance avait commis une erreur en ignorant la signature par T.B. du procès-verbal

consorts [M] qui disposaient d'une copie ou d'un double, placé dans une enveloppe portant la mention suivante : 'Pour notaire Remettre ou faire remettre à mon décès à Mesdames [E] [B] et [X] 14 11 84 J Galletti

directeur général domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 8] [Adresse 9] [Adresse 10] Immatriculée au rcs de Bobigny sous le numéro B 421 945 411 Représentée par Me Richard GARUTTI

d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Narriman KATTINEH, avocat au barreau de NICE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE [Localité 1], [Adresse 2] représentée par Me Sylvie MARTIN de la SCP MARTIN-VERGER-DEPO-GAYETTI

ATSO, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoué à la Cour assistée

avoués à la Cour, assistés de Me GALISTIN EMMANUEL, avocat au barreau de PARIS , toque : J 98 SOCIETE SWISSPORT INTERNATIONAL LTD FLUGHOFSTRASSE 55 8152 OPFIKON GLATTBRUGG SUISSE représentée par la SCP GAULTIER

d'exploitation publicitaire ou commerciale " ; Considérant que cette déclaration, qui se trouve corroborée par l'attestation établie par Monsieur Olivier F..., Directeur Juridique du Groupe Jean-Paul GAULTIER

     21859/10 13/04/2010 Eddi Riccardo COMPAGNONI 25/05/1940 Valfurvà 9.605 5.000 500              21861/10 13/04/2010 Giuseppe GAGETTI

’audience du 05 mars 2024, en chambre du conseil par application des dispositions des articles 435 du code de procédure civile et R.142-16 du code de la sécurité sociale, assistés de Madame Tatiana GAIOTTI

Motinystės atostogos – Darbo užmokesčio išsaugojimas ir (arba) teisė į atitinkamą pašalpą – Direktyva 96/34/EB – Bendrasis susitarimas dėl tėvystės atostogų [vaiko priežiūros atostogų] – Asmeninė teisė gauti

2011 Tommasina FRANDINA 02/04/1948 Marcedusa (Cz) Laura Daniela ZAVARELLA   18273/11 29/01/2011 Elisabetta GAGLIONE 20/06/1965 Rome Laura Daniela ZAVARELLA   18275/11 29/01/2011 Raffaele GALLOTTI