SCI COMPTOIR IMMOBILIER SUD MEDITERRANEE C/ [B] [X] Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle

[F] [R] Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Emmanuel PELTIER - Me Bertrand FAURE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU

PAR CES MOTIFS La cour, Constate le désistement d'appel de M.

COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORT INTERURBAIN (CFTI ) C/ [C] [L] Copie exécutoire délivrée le 25/01/24 à : - Me Emmanuelle SAPENE de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Emmanuel Y..., demeurant ..., 2 / M. Denis Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Limoges (Chambre civile, 2e Section), au profit de M.

Mme Emmanuelle Y...

COUVERTURE [Adresse 2] Comparant en personne, d'autre part, A l'audience de ce jour, le Tribunal constate que l'URSSAF, remplie de ses droits, a déclaré se désister de l'instance en cours conformément

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise bâtiment et travaux publics Emmanuelli, dont le siège est

pas faire courir le délai de recours, même si elle est suivie d'une nouvelle notification contenant une mention exacte, le jugement ne constitue pas un titre exécutoire ; qu'en l'espèce, après avoir constaté

REJET DE LA REQUÊTE EN MAINLEVÉE DE LA MESURE D’HOSPITALISATION COMPLETE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle WIDMANN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Valentin AUTHOUARD, greffier, Vu

DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/01289 - N Portalis DB2H-W-B7J-2TSW Ordonnance du : 10 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT

D'APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 1] N RG 26/01777 N Portalis DB2H W B7K 4GKG Ordonnance du : 21 Mai 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT

; la SOCIETE A.S.P. demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 2 février 1994 par laquelle le président du Conseil supérieur de l'audiovisuel a refusé d'attribuer à la série de téléfilms "Emmanuelle

2025 Le greffier Débats à l'audience du 12 Janvier 2025 Décision du 12 Janvier 2025 à 10h50 Nous, Nadine MARIE, Première vice-présidente déléguée pour le contrôle des hospitalisations sans consentement

les consorts X... et James ont conféré aux consorts Mimoun ou à toutes personnes qu'ils se substitueraient, la faculté d'acquérir un immeuble moyennant le prix principal de 27 100 000 francs payable comptant

sont pas terminés et ont été réalisés sans respect des règles de l'art, qu'ainsi l'expertise amiable contradictoire et le constat d'huissier permettent de constater de nombreux désordres affectant les

RG N : 15/ 00148 AFFAIRE : Mme Emmanuelle X... M. Jean-Luc Y...