Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd8874e
12 septembre 2006
12 septembre 2006
du legs fait par Firmin X... au Conseil Général des Pyrénées Orientales, ayant déclaré irrecevables les écritures déposées par l'Association pour la création de la Fondation Firmin X... par Maître DEPLANQUE
Source officielleChambre Civile
627a0171dd6bd9057dc56d16
9 mai 2022
9 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP VALERIE DESPLANQUES ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° : - : N° RG 19/03161
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c72
15 avril 2021
15 avril 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/04/2021 la SCP VALERIE DESPLANQUES la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 15 AVRIL 2021 No : 100
Source officielleChambre 3-4
5fdb8645a85556649701162c
28 février 2019
28 février 2019
Demeurant [Adresse 2] défaillant SA QUALISTEO, Prise en la personne de ses représentants légaux, Dont le siège est sis [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Frédéric ROMETTI de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle4ème Chambre civile
679a913ce9a46d1f5a765f96
13 janvier 2025
13 janvier 2025
AECF AMERICAN EXPRESS CARTE FRANCE N° 25/ Du 13 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 22/03448 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ONFQ Grosse délivrée à expédition délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle17e Chambre
61632f5114ec5f96a7da0932
11 octobre 2011
11 octobre 2011
19539 [E] [K] C/ SA SCALEO CHIP Grosse délivrée le : à : Me Jean-Michel D'ASTE, avocat au barreau de GRASSE Me Christian DELPLANCKE
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd9367a
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Avril 1935 à CERVIONE ... 20260 LUMIO assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, la SELARL DPR MEDITERRANEE, avocat au barreau de NICE, la SCP DELPLANCKE
Source officielle16e chambre
633fc39fe633183e2ee17d06
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Nice, sise [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleChambre 3-1
6274bb9b2799a9057d5dcef1
5 mai 2022
5 mai 2022
ATOUT NET SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE- POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE INTIMEE
Source officielleVentes
66996d9607d408f8d4c28674
18 juillet 2024
18 juillet 2024
social est sis [Adresse 5], immatriculée au registre du commerce Nice sous le numéro 842 465 726, agissant poursuites et diligences de son représentant représentée par Maître David TICHADOU de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleChambre 1-8
668f76bb9b65e642c587849a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Adresse 9] - [Localité 7] (ALLEMAGNE) Madame [F], [I] [W] [S] née le 16 Janvier 1973 à [Localité 11] (38), demeurant [Adresse 6] [Localité 2] représentés par Me Eric ADAD, membre de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleChambre 3-4
67ef715f8d5c08d4a262e5b2
3 avril 2025
3 avril 2025
demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle6ème chambre
DTA_2304476_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de Mme B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens et soutient, par ailleurs
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301385_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle6ème chambre
DTA_2305733_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Iffli, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304713_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 septembre 2023, la société par actions simplifiée à associé unique " RL Conseils ", représentée par la société civile professionnelle Delplancke-Pozzo
Source officielle10ème chambre
DTA_2305052_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Mme Deleplancque, rapporteure publique, a été, sur sa proposition, dispensée de conclure dans cette affaire en application des dispositions des articles L. 732-1 et R. 732-1-1 du code de justice administrative
Source officielle6ème chambre
DTA_2303799_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Rehman-Fawcett, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle2e Chambre
6035796361c7729eecec0090
21 avril 2016
21 avril 2016
] [Z] épouse [Q], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assistée par Me Frédéric ROMETTI de la SCP DELPLANCKE-POZZI
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201098_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 février 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officiellePage 60 sur 96