coupable des faits de violences avec usage ou menace d'une arme, en l'espèce un couteau de cuisine ; qu'en retenant néanmoins pour écarter l'exception de légitime défense l'absence de preuves matérielles

, par tous les avantages que les victimes avaient tirés de la situation dommageable, celles-ci ayant en particulier racheté, auprès du liquidateur, les lots d'exploitation de la maison de retraite (cuisine

SVB sous la marque Baumanière étaient " rigoureusement sélectionnés par Jean-André X..., chef propriétaire de l'Ousteau de Baumanière " ; qu'une photographie de ce dernier, en habit blanc de chef de cuisine

fabriquées" avaient pour seule fin d'éluder la loi, notamment en matière fiscale, et de créer l'apparence d'une situation juridique à seule fin de régulariser la vente, déjà effectuée, des appareils de cuisine

autrement que par la préméditation le fait que Jean-Louis X..., exaspéré par ce contexte et peut-être le sourire ironique de l'employée de ses beaux-parents, se soit muni du "plus grand couteau de cuisine

un crédit financé sur la société Cetelem payable en 48 mensualités de 915,90 francs ; 2 ) le 18 octobre 1994, au nom de la même société, un lit style Louis-Philippe, un chevet assorti, une table de cuisine

se prononce, au vu des explications données par la victime, en faveur de la nécessité de procéder à certains aménagements du logement, l expert précise que ceux-ci concernent la salle de bains, la cuisine

fenêtres et une porte donnant sur rue le 27 février 1990 accordée le 2 mars 1990 ; "... qu'à l'intérieur du bâtiment, la prévenue a fait abaisser les plafonds, en créant une salle à manger, un bar, une cuisine

s'était absenté depuis plusieurs jours pour un séjour de ski, n'ont trouvé aucun produit stupéfiant, le chien de l'équipe cynophile marquait plusieurs endroits de la maison, notamment devant un tiroir de cuisine

contrairement à ce que soutient la défense, la transformation d'un garage de véhicules en chambre d'habitation, d'un sous-sol et d'un vide-sanitaire enterré prévus à usage de cave sans ouverture, en cuisine

menuiseries extérieures repeintes depuis moins de dix ans; qu'en l'espèce, il est constant que le procès-verbal de constat en date du 27 novembre 1968 mentionne que, dans le cabinet de débarras, dans la cuisine

subi par le locataire n'est pas direct et certain ; qu'en se bornant néanmoins à affirmer, pour le déclarer responsable du préjudice subi par [S] [P], que la présence de plomb sur les volets de la cuisine

privatives à usage d'habitation, que cette décision était justifiée par le risque créé par l'occupation à titre habituel, quotidien et à usage d'habitation de lots équipés notamment d'installations de cuisine

, les requérants ont sollicité, par courrier du 3 février 2020, adressé à la commune de Carry-le-Rouet, l'indemnisation de leurs préjudices.

Allianz Iard, ès qualités d'assureur habitation de madame [C] [B] à l'indemniser sur présentation de justificatifs pour le coût des travaux de suppression de la canalisation apparente réalisée dans la cuisine

[O] sollicite aujourd'hui l'exécution alors que certaines portaient sur la cuisine et le salon et qu'il est indiqué pour les « WC Ok ». Pour justifier ses demandes, M.

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