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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2106014_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
A, et de Me Cunin, représentant la commune de Saint-Romain-de-Lerps. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103297_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Naillon, - les conclusions de Mme E, - et les observations de Me Cunin , représentant M. D.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00074_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2025, Mme B, représentée par Me Cunin, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2301296 du 14 novembre 2024 de la présidente de la 1ère chambre du
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2602454_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B..., représenté par Me Michaël Cunin, demande au juge des référés : 1°) de mettre fin, sur le fondement de l’article L. 521-4 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution de la
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105947_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Il ressort par ailleurs des pièces du dossier qu'une autre construction de forme cubique se situe dans la même rue.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC005431100
12 avril 2001
12 avril 2001
. - introduisit devant la Cour des comptes un recours visant à obtenir l'annulation de la décision du ministre de la Défense, refusant d'accorder au de cuius une pension de niveau supérieur à celle qu’
Source officielle1ère ch. civile
633e7071f8faf13e2e973efc
5 octobre 2022
5 octobre 2022
recouvrait les anciennes galeries et altérations fongiques et en a déduit que les travaux étaient postérieurs aux altérations fongiques, - dans la cuisine, l'existence d'attaques de pourritures cubiques
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64a8ff8603029105dbedc286
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Enfin, le commissaire de justice a noté, sur déclarations de Mme [E], que le plan de travail qui devait être cubique, dépasse par rapport à sa base.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310538
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Y... qu'il a procédé à des mesures sur le site de l'usine Progilor ayant donné une valeur pour la densité de 0,650, ainsi qu'à une mesure de densité à grande échelle dans une benne cubique de Progilor
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005410_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
l'angle droit " formé par le toit plat de l'extension, il ressort des pièces du dossier que les travaux portent sur l'extension d'un volume existant en façade arrière, lequel présente déjà un volume cubique
Source officielle2ème Chambre civile
69669f73cdc6046d472dd7be
13 janvier 2026
13 janvier 2026
En ce qui concerne la « curieuse » version donnée par la demanderesse, n’en déplaise aux défendeurs, il n’est pas aussi invraisemblable ou inconcevable pour un non averti, de mettre un animal à l’écart
Source officielleChambre 1-6
63ca42149066fd7c90fc2329
19 janvier 2023
19 janvier 2023
affirme que son état anxiodépressif est réactionnel à l'accident, - non seulement son coude gauche mais également son poignet gauche qui ont été le site d'une contusion sur une fracture du radius cubitus
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300183
28 février 2018
28 février 2018
critiquées, peuvent servir d'indications ; que son rapport, déposé après sa démission ainsi qu'il l'a été indiqué ci-dessus, comporte, dans son contenu, notamment dans ses réponses aux dires, des phrase curieuses
Source officielleChambre 1-6
642fb56ecece1704f574738c
6 avril 2023
6 avril 2023
L'expert a déposé son rapport définitif le 15 novembre 2016 en retenant que [S] [W] a présenté une fracture du radius cubitus de l'avant-bras droit et qu'il persiste une gêne fonctionnelle justifiant un
Source officielleChambre 1-9
65aa2055a34ad1000858177b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Lors d'un premier appel du dossier, soulignant l'aspect particulier de ce dossier dans lequel a été admis la maladresse de rédaction et le libellé curieux du jugement du tribunal de commerce d'Antibes,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200065
25 janvier 2018
25 janvier 2018
rectificatives émanant des services de la caisse postérieurement à la liquidation de la pension de retraite et s'en tient à la règle de l'intangibilité des pensions de retraite ; que néanmoins, il apparaît curieux
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10012
8 janvier 2020
8 janvier 2020
les frais et droits découlant de la cession, payable comptant le jour de la signature des actes de vente, sans condition suspensive des financements de cette acquisition ; qu'outre le fait qu'il est curieux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06724
10 février 2016
10 février 2016
assisté de son avocat et que tous deux étaient donc informés de la date à laquelle serait rendu le délibéré et qu'ils avaient la possibilité de s'informer auprès du greffe de la juridiction ; qu'il est curieux
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa88
26 février 2008
26 février 2008
la possession d'une facture, reprochée par la société Moulin des Osmeaux, ne prouve pas d'élément de concurrence déloyale ; Que, dans une attestation, un boulanger fait état d'une pratique plus curieuse
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce8
9 février 2011
9 février 2011
A cet égard, il est curieux que cette portion de terrain soit à la fois considérée comme marquant le chemin de servitude et comme étant partie intégrante de la E 259, ce qui est contradictoire, un fonds
Source officiellePage 60 sur 134