Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 cab 01 A
65b7f8e6858823c56e0cb961
10 janvier 2024
10 janvier 2024
par Me Sébastien SERTELON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1741 DEFENDEUR Monsieur [W] [J] né le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 9], demeurant [Adresse 8] représenté par Maître Edith CHEVILLARD-VELLA
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcab
18 avril 2011
18 avril 2011
née le 24 Juillet 1942 à SAINTE FOY LES LYON (69110) ... 69005 LYON 05 représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Edith CHEVILLARD-VELLA, avocat au barreau de LYON
Source officielle2ème chambre
DTA_2002517_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024. Le rapporteur, M. CHAUSSARD La présidente, C. BOYER La greffière, F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003242_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Chevillard, premier conseiller, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. Le rapporteur, F. H Le président C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001479_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 janvier 2024. Le rapporteur, M. CHAUSSARD La présidente, C. BOYER La greffière, F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103708_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Chevillard, premier conseiller, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. Le rapporteur, F. E Le président, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103709_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Chevillard, premier conseiller, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. Le rapporteur, F. E Le président, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103710_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Chevillard, premier conseiller, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. Le rapporteur, F. E Le président, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103712_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Chevillard, premier conseiller, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 février 2023. Le rapporteur, F. D Le président, C.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404546_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Garnier, représentant le club de canoë-kayak de la Haute Vallée de l’Hérault et de Me Schneider, représentant la commune d’Agonès.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404094_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Chevillard, rapporteur public, - les observations de Me Durand, représentant M. D... et autres et celles de Me Roche, représentant la commune d’Argelès-sur-Mer.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404095_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Chevillard, rapporteur public, - les observations de Me Durand, représentant M. D... et autres et celles de Me Roche, représentant la commune d’Argelès-sur-Mer.
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa55c8361df277dc598cf
19 avril 2022
19 avril 2022
du groupe qui sont avérées et lourdes et qu'il n'est nullement justifié par l'appelant de son affirmation selon laquelle le groupe aurait « transféré un certain nombre des activités effectuées au Cheylard
Source officielle4ème chambre
DTA_2303485_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Bard, représentant l’ADUCFG, Mme M... J..., M. joseph et Mme M... L..., M. O..., M. G... H..., Mme K... I..., M. A... D..., Mme F...
Source officielle4ème chambre
DTA_2206721_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Lancray représentant la commune de Lézignan-la-Cèbe, de Me Thomas représentant M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2302524_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Bard, représentant l’ADUCFG, Mme M... J..., M. joseph et Mme M... L..., M. O..., M. G... H..., Mme K... I..., M. A... D..., Mme F...
Source officielle2ème chambre
DTA_2000744_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Chevillard, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. La rapporteure, F. GALTIER La présidente, C. BOYER La greffière, F.
Source officielle8e Chambre A
603223a6538ff15ad899a4eb
5 avril 2018
5 avril 2018
Elle avait pour activité le commerce de bestiaux, chevillard gros demi-gros, importateur et exportateur de viandes et de bétail, et sa clientèle était constituée pour l'essentiel par des boucheries/charcuteries
Source officielle2ème chambre
DTA_2201212_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Chevillard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 avril 2023. La rapporteure, F. A La présidente de la 2ème chambre, F. CORNELOUP La greffière, F.
Source officielle4ème chambre
DTA_2203839_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Neuveu, représentant la société Vectalia Transport Interurbain, représentée par Me Santodomingo, de Me Michelin, représentant la région Occitanie
Source officiellePage 60 sur 61