NOMBRE DE POINTS (IM) Chef de la cellule politique de la ville A 1 35 points Agent référent des porteurs de projets dans les différents dispositifs de la politique de la ville B 2 25 points Direction départementale des territoires du Rhône

LEGIARTI000028252330

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Communauté de communes Val de Besbre Sologne bourbonnaise Cultiver la mémoire pour préparer l'avenir à Jaligny-sur-Besbre Conseil départemental de l'Allier Développement d'une offre de mobilité durable en territoire rural Département des Alpes-de-Haute-Provence

LEGIARTI000051471575

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Université d'Aix-Marseille Université de Bordeaux Université de Lille Université de Lorraine Université de Montpellier Université de Nantes Université de Paris Cité Université de Rennes Université de Strasbourg Université de Toulouse Université Grenoble-Alpes

Article R219-1-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 29

Code de l'environnement

”, correspondant au littoral de la région Nouvelle-Aquitaine et aux espaces maritimes sous souveraineté ou sous juridiction française bordant cette région ; 4° La façade “ Méditerranée ”, correspondant au littoral des régions Occitanie et Provence-Alpes-Côte

Article 1

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ans Université de Nantes-Institut universitaire de technologie (Saint-Nazaire) IV Chef d'équipe travaux publics, options réseaux, route, génie civil, terrassement 231 5 ans Institut de formation du bâtiment et des travaux publics Rhône-Alpes

Article 1

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cinématographiques (Paris - ESEC) II Gestionnaire de l'information 325 5 ans Ecole de bibliothécaires documentalistes (EBD) II Musicothérapeute clinicien 331 3 ans Université Paul Valéry Montpellier III II Concepteur développeur web 326n 5 ans ARIES Rhône-Alpes

Article 1

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Digne Néant Circonscription judiciaire de Digne Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Hautes-Alpes Gap Néant Circonscription judiciaire de Gap Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Alpes-Maritimes Nice Antenne de Grasse

Article Annexe

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48,10 4 301 € 48,10 7 510 € 53,54 4 899 € 53,54 8 800 € 1,10 101 € 1,10 179 € Hautes-Alpes 64,70 6 131 € 64,70 10 767 € 10,92 999 € 10,92 1 772 € 9,90 906 € 9,90 1 612 € Alpes-Maritimes 446,40

Article 51

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A compter de 2015, la métropole de Lyon et le département du Rhône reçoivent un produit de taxe résultant de l'application, à la part du produit de l'accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les essences en métropole reçu par le département du

LEGIARTI000048446453

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Chef de détachement 1 06 DZCRS Sud-est/CRS Alpes Chef de détachement 38 DZCRS Sud-est/CRS Alpes Commandant de Compagnie 1 38 DZCRS Sud-est/CRS Alpes Adjoint au Commandant de Compagnie - Chef de section 1 42 DZCRS Sud-est/CRS autoroutière Rhône-Alpes

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Seine et Rhône. Setimeg. S.F.E.N.A. (Société française d'équipement pour la navigation aérienne). Shell française. Sicomax. Sidergie. Simotra. S.K.F. (Applications mécaniques). Sobea (ex-Socea Balency). Sofidel. S.P.R..

Article L521-16-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 27 > 33

Code de l'énergie

calculée à partir des dates d'échéance prévues par les cahiers des charges des contrats, au besoin en dérogeant au 2° de l'article L. 521-4 du présent code, à l'article 2 de la loi du 27 mai 1921 approuvant le programme des travaux d'aménagement du Rhône

Article 1

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Pavot des Alpes. Potentilla nitida L. Potentille luisante. Pulsatilla vulgaris Miller Anémone pulsatille. Salicornia spp. Salicornes (toutes les espèces annuelles). Vaccinium spp. Airelles (toutes les espèces). Viscum album L. Gui.

Article Annexe 2

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CDI-SIE d'Hirson. 17 avril 2009 Hautes-Alpes SIP-SIE d'Embrun. CDI-SIE d'Embrun. 6 avril 2009 Ardennes SIP-SIE de Vouziers. CDI-SIE de Vouziers. 3 avril 2009 Cher SIP-SIE de Sancerre.

Article D653-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 13 > 55

Code de l'éducation

Toulouse-TSE ; 27° Le décret n° 2019-1130 du 5 novembre 2019 portant création de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL) et approbation de ses statuts ; 28° Le décret n° 2019-1123 du 31 octobre 2019 portant création de l'Université Grenoble Alpes

Article (5 à 9)

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SAINT-PAUL-LE-JEUNE Limite département 07/30 SAINT-PAUL-LE-JEUNE 7 D 86C D 6 SARRAS Extrémité SARRAS 7 D 93 D 86 VIVIERS Limite département 07/26 VIVIERS 7 D 95 D 86 TOURNON-SUR-RHONE

LEGIARTI000022970363

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Délimitation de l'aire géographique L'aire géographique de la Châtaigne d'Ardèche se situe à l'ouest de la vallée du Rhône, sur la bordure du Massif central et s'étend principalement sur le territoire du département de l'Ardèche.

Article 1

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331 2 ans RESEAU DES GRANDES ECOLES D'OSTEOPATHIE (RGEO) ― CEESO LYON, CEESO SAINT-DENIS, CIDO SAINT-ETIENNE, COP MARSEILLE, IHDEO NANTES II Responsable des services généraux dans le secteur social et sanitaire 332 p, 315 5 ans ASSOCIATION RHONE-ALPES

Article Annexes III et IV

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Cette activité est pratiquée en Languedoc-Roussillon et en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Article Annexe I

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DÉPARTEMENT DE L'AIN Communes de Marlieux (1), Neuville-les-Dames (1), Plantay (Le) (1), Saint-Nizier-le-Désert (1), Villars-les-Dombes (1) Inondations et coulées de boue du 24 juin 2016 au 25 juin 2016 Commune de Nurieux-Volognat (1) DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

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