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25 624 résultats pour « COMBES Patrick »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2c6

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Patrick A..., médecin, qui affirme que M.

Source officielle

Page 60 sur 1282

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CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d06b

Appel

27 janvier 2009

27 janvier 2009

Patrick Y... ------------------ COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100067

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Patrick X..., 2°/ Mme Claire Y..., domiciliés [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2013 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), dans le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941f4

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

La société Électricité Générale Patrick A... a interjeté appel le 10 avril 2015.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a192bb6cdc6046d4754922d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

remembrement représentée par son président Sise [Adresse 1] représentée par Me Mathilde SEILLE, avocat à la cour REQUIS : Monsieur [Q] [Z] Demeurant [Adresse 2] représenté par Me Patricia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b79

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Patrick A....

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8d5cdc6046d478a5a3d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il y a une histoire comme j'ai dit, vous connaissez mes idées ' J'ai pris un billet d'avion pour partir en Islande.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5e990cdc6046d47b2c9f7

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LELEU, Juges, Madame Elisa PROT commis greffier, Jugement contradictoire mis à disposition au Greffe le 9 janvier 2025 par Monsieur Patrick DUQUESNE Président de chambre qui a signé la minute avec Madame

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007915879

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

Patrick Z..., responsable de la comptabilité, de M. Y..., adjoint au directeur d'exploitation des pistes et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9324f

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Patrick X..., Mme Andrée X... épouse Y... C/ M. Terence Z...

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Patrick X

613721c2cd580146773f6f40

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

Patrick X... ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1844-7 du Code civil ; Attendu selon l'arrêt attaqué, que M. Patrick X..., associé avec M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00413

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

COMM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01447

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

COMM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91761

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Patrick X... C/ Mme Marguerite Z...veuve X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2507016_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par une demande du 12 septembre 2024, la société Patrick Gaillard et associés a sollicité un permis de construire modificatif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bb5

Appel

29 août 2013

29 août 2013

Patrick X...

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ARRÊTS DANS LES AFFAIRES HUGH JORDANc/ROYAUME-UNI McKERR c

ECLI:CEDH:003-68750-69218

Admin. suprême

4 mai 2001

4 mai 2001

comté de Tyrone   ; Amelia Arthurs, née en 1941, vit à Dungannon, comté de Tyrone   ; Letitia Donnelly, née en 1936, vit à Dungannon, comté de Tyrone   ; Mary Kelly, née en 1936, vit à Dungannon

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cb2593736057d78aa62

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIERE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100543

Cassation

14 mai 2014

14 mai 2014

Patrick X... a été placé sous tutelle par jugement du 18 septembre 1981, sa mère étant désignée en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire ; qu'au décès de cette dernière, la soeur du

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101479

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

. ; AUX MOTIFS QUE : « Il résulte des éléments de la cause que le 02 septembre 2002 à 1 heure 30, Patrick X... s'est emparé d'un fusil, à la suite d'une dispute avec son épouse qui travaillait dans

Source officielle