CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 238 résultats pour « Bozize »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92927

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Marianne X... ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Valérie BOZZI, avocat au

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105756_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2024. La rapporteure, signé J. Villebesseix Le président, signé C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2002023_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Bozzi, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. Le rapporteur, signé Y. C Le président, signé G.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1904554_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Bozzi, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juillet 2022. Le président-rapporteur, signé C. B L'assesseure la plus ancienne, signé F.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02945_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par deux mémoires, enregistrés les 13 mars 2023 et 12 décembre 2023, la SNC Lidl, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de la requérante la

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02034_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Par un mémoire en défense et un mémoire complémentaire, enregistrés les 3 août 2022 et 16 février 2024, la SNC Lidl, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2206130_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000076_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2022. La rapporteure, signé C. A Le président, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103439_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2023. Le rapporteur, signé T. Grondin Le président signé C.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400445_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 27 février 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle La greffière, N.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400465_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 27 février 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle La greffière, N.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400596_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 27 février 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle La greffière, N.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400597_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 27 février 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle La greffière, N.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400599_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 27 février 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle La greffière, N.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400048_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 27 mars 2025. Le rapporteur, SIGNE G. PrietoLe président, SIGNE H. Delesalle Le greffier, SIGNE J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400132_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, rapporteur public, - et les observations de Me Hamon, se substituant à la SARL Nicolas Million, avocat du requérant, et de la représentante du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400238_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 27 février 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle La greffière, N.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500046_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 14 août 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle Le greffier, J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500065_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 10 juillet 2025. Le rapporteur, SIGNE G. PrietoLe président, SIGNE H. Delesalle Le greffier, SIGNE J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500066_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 10 juillet 2025. Le rapporteur, SIGNE G. PrietoLe président, SIGNE H. Delesalle Le greffier, SIGNE J.

Source officielle

Page 60 sur 112

← PrécédentSuivant →