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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86807
9 octobre 2003
9 octobre 2003
La Première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée de: Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, chargés du rapport, qui ont tenu à deux l audience (sans opposition des parties dûment
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f0
19 juin 2003
19 juin 2003
1 RG : 2002/3719 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée de : Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, chargés du rapport, qui ont tenu à deux l'audience (sans opposition des
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be5
3 avril 2003
3 avril 2003
1 RG : 2001/06186 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée de : Monsieur JACQUET, président, Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, chargé du rapport, qui a tenu seul l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f78
1 avril 2004
1 avril 2004
clôturée le 30 Janvier 2004 Audience de plaidoiries du 18 Février 2004 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller, - madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f85
9 septembre 2004
9 septembre 2004
Instruction clôturée le 21 Mai 2004 Audience de plaidoiries du 02 Juin 2004 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur ROUX, conseiller faisant fonction de président, - madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb2
29 avril 2004
29 avril 2004
Instruction clôturée le 20 Février 2004 Audience de plaidoiries du 10 Mars 2004 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - madame BIOT, conseiller, - monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87956
14 avril 2005
14 avril 2005
VILLEFRANCHE SUR SAONE Instruction clôturée le 11 Février 2005 Audience de plaidoiries du 08 Mars 2005 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur JACQUET, président, Madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881bd
30 avril 2006
30 avril 2006
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur JACQUET, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame BIOT X... : Madame JANKOV pendant les débats uniquement.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885d7
1 juin 2006
1 juin 2006
1 RG : 2005/2439La première chambre de la cour d'appel de Lyon,composée, lors des débats et du délibéré, de :Monsieur JACQUET, président,Madame BIOT, conseiller,Monsieur GOURD, conseiller,ce dernier ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0b7
14 mai 2009
14 mai 2009
de plaidoiries a eu lieu le 02 Avril 2009 L'affaire a été mise en délibéré au 14 mai 2009 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e09
29 novembre 2007
29 novembre 2007
eu lieu le 24 Octobre 2007 L'affaire a été mise en délibéré au 29 Novembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur VOUAUX-MASSEL Conseiller : Madame BIOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7cd
29 novembre 2007
29 novembre 2007
L'audience de plaidoiries a eu lieu le 25 Octobre 2007 L'affaire a été mise en délibéré au 29 Novembre 2007 1 RG : 2006 / 4907 La première chambre de la cour d'appel de Lyon, composée de : Madame BIOT
Source officielleciv1
ée par la société SOFALc/M. Y
613721cecd580146773f78c9
27 janvier 1993
27 janvier 1993
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) Mme Annick X..., épouse Z..., demeurant Chalet "Praux", La Covagne-Le-Biot, à Thonon-Les-Bains
Source officiellesoc
61372388cd5801467740b059
29 novembre 2000
29 novembre 2000
Fleuri, 06410 Biot, en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Rank Xerox (The document company Rank Xerox), dont
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200117_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
De leur union sont nés Ward, le 12 septembre 2010, qui est polyhandicapé et pris en charge, à ce titre, par un institut médico-pédagogique à Biot depuis le 9 mai 2017, Lina, le 27 juin 2012 et Yahya, en
Source officielleciv2
613723bbcd5801467740d6ae
15 mars 2001
15 mars 2001
Jean-François Y..., demeurant anciennement route nationale 201, 73410 La Biolle et actuellement Route du Biollet 904 La Bisolette, 73420 Drumettaz Clarafond, défendeur à la cassation ; Les demanderesses
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007644368
28 février 1973
28 février 1973
18 SEPTEMBRE 1969, DE REGLEMENTER ET AU BESOIN, D'INTERDIRE LA CIRCULATION DES VEHICULES DONT LE PASSAGE AURAIT ETE DE NATURE A COMPROMETTRE SOIT LA CONSERVATION DU CHEMIN RURAL N° 6, DIT "RUELLE-LA-BIETTE
Source officielleTrib. de Commerce
69f52477cdc6046d4744217d
22 avril 2026
22 avril 2026
2] [Localité 2] [Adresse 3] Prononce l'ouverture du redressement judiciaire, Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 22/10/2024, Désigne en qualité de juge-commissaire Monsieur BIGOT
Source officielle4eme Chambre Section 2
6610e5f574ef9f00086f6786
5 avril 2024
5 avril 2024
BILLOT, vice-présidente placée Greffier, lors des débats : A.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6a1a7571cdc6046d4774d8e0
28 mai 2026
28 mai 2026
Représentée par Me Fanovan, avocat au barreau de Lille COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, Président de chambre Isabelle Facon, Conseiller Thomas Bigot
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