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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df47
25 mai 2011
25 mai 2011
Vous assurez depuis votre embauche la comptabilité de la société BUSY BEE et des deux sociétés ALBA et BEE STORY; Nous avons décidé au début de l'année 2009 de modifier l'organisation et la gestion
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007825060
23 juillet 1993
23 juillet 1993
Vu la requête, enregistrée le 6 août 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE BESNE (Loire-Atlantique), représentée par son maire en exercice, à ce dûment autorisé
Source officielleciv3
60794c7e9ba5988459c4593b
13 mai 1992
13 mai 1992
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 janvier 1990), que la société MAM, maître de l'ouvrage, a chargé, en 1984, la société BEG Ingénierie de la réalisation " clés en mains ", pour un prix forfaitaire
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460565.20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Par un arrêt n° 19LY02225 du 18 novembre 2021, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par la société Bec contre ce jugement.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67ee196a6cff766e94e389f6
2 avril 2025
2 avril 2025
La convention collective applicable aux sociétés Roye distribution et Bel pat est celle du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire.
Source officielleChambre Sociale
6163c63bf3112a7c5868742c
30 avril 2010
30 avril 2010
[C] [H] âgé de 52 ans, salarié de la société Fromagerie Bel depuis 1976 et employé en qualité de préparateur-cuiseur, a été victime d'un accident du travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b9
18 mars 2008
18 mars 2008
Selon assignation délivrée le 12 mars 2004, la société GROUPE IRH ENVIRONNEMENT, qui avait repris les actifs de la société en redressement judiciaire BEFS-PEC aux termes d'un plan de cession arrêté le
Source officiellecomm
6079d67a9ba5988459c5b59f
3 novembre 1972
3 novembre 1972
S'EST PORTE CAUTION DE LA SOCIETE BENSE BAUCOU ET MULE AU PROFIT DE LA " SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE DES NEGOCIANTS EN GRAINS AGREES DU BASSIN DE L'ADOUR ", A PEYREHORADE ; QUE CETTE DERNIERE, AYANT
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02443_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Bel Energy est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf58
17 juin 2008
17 juin 2008
INGENIERIE SARL, aux droits de SARL BEG TECHNIQUE ANCIENNEMENT DENOMMEE BEG INGENIERIE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 250 bis rue du Faubourg Saint Honoré 75008
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01935
17 novembre 2015
17 novembre 2015
et le gérant comme ayant un lien avec la préparation d'attentats ; que les procès-verbaux indiquent qu'à l'arrivée des services de police, à 18h00, était présent derrière le comptoir, Monsieur Salem Ben
Source officiellecr
6137256fcd5801467741db5f
8 février 1995
8 février 1995
Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures volontaires sur la personne de Bessy
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8575b
18 juin 2001
18 juin 2001
J/JL Numéro /01 COUR D'APPEL DE PAU 2ème CH - Section 2 ARRET DU 18 JUIN 2001 Dossier : 99/01326 Nature affaire : Dde de révision de la prestation compensatoire Affaire : Regaya BEN X...
Source officielleJEX
67eed4c3b848dd6814c5f0a7
3 avril 2025
3 avril 2025
Ils concluent qu’en réalité c’est la société BEB CONSULTING qui se trouve être débitrice à leur égard.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be7d
30 mai 2008
30 mai 2008
par la SAS BEST CONCEPT à l'ASSEDIC des indemnités de chômage payées à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86fa3
27 novembre 2003
27 novembre 2003
BEE FLY SHOES ayant son siège ..., représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497565.20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
La Faye ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 21 mai 2025, présentée par la société Parc éolien du Bel Essart.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00380_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
L'EURL Ben Autos, dont M.
Source officielle7ème Chambre
678578e6aaacbea0fe684bb0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BEL AIR Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A.S.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304291_20260204
4 février 2026
4 février 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Bee Happy est rejetée.
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