fait que Sarkis X... aurait personnellement encaissé une plus-value à l'occasion de l'achat et de la revente par la société CCI de l'immeuble situé rue du Colonel-Combes à Paris au seul motif que la BEFI

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de Me Carbonnier, avocat de la société Beiser environnement, de la SCP Colin-Stoclet, avocat de la société Q...-C...

La société ELITE BEHEER a formé opposition l'encontre de la marque verbale « YOPIE » de MM.

, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant, substitué par Me Emma BARRAL-CROS de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 20/

La commune de Beines soutient que : - la maîtrise d’œuvre a été confiée à un groupement composé du bureau d’études Clima sanit ingénierie, de M. A... et de M.

Le 17 décembre 2003, la société SOPHIE ANGÈLE a fait délivrer à la société KOM BEHEER B. V.

Lamy, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DU "BEC ROUGE" à Tignes, ainsi que trois copropriétaires, MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BEC Construction, société à responsabilité limitée, dont le

B A demande au juge des référés que les opérations de l'expertise se déroulent contradictoirement en présence de la société BEHI.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juillet 2022, la SAS Razel-Bec demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe foncière à laquelle la société en participation

BEHEER, même adresse ; comme le souligne la SCI, l'extrait concerne la SARL X... PENSIOEN BV et non la société de droit néerlandais dénommée X...

Localité 4] - Ets [W], ont formé le pourvoi n° E 20-17.150 contre l'arrêt rendu le 16 mars 2020 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige les opposant à la société Razel-Bec

tribunal administratif de Grenoble, rectifié le 11 février 1994, par lequel le tribunal n'a fait que partiellement droit à sa demande tendant à la condamnation des entreprises Cuynat et MPC, du bureau BEC

une connexion avec l'immeuble " Le Bec Rouge " et s'inscrit dans l'objectif de continuité fonctionnelle prévu par cette orientation.

une connexion avec l'immeuble " Le Bec Rouge " et s'inscrit dans l'objectif de continuité fonctionnelle prévu par cette orientation.

une connexion avec l'immeuble " Le Bec Rouge " et s'inscrit dans l'objectif de continuité fonctionnelle prévu par cette orientation.

2010, P 09-16.132) que la société Sacogiva a confié la réalisation d'immeubles à un groupement d'entreprises, constitué entre la société Établissements Chiarella (la société Chiarella) et la société Bec

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 24-16.605 Demandeur(s) : la société BEC construction Languedoc Roussillon Avocat(s) : la SARL Matuchansky,