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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux Général
69db4719cdc6046d47f576a6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de retenir un prix moyen du béton livré ; Attendu qu'au regard des différentes factures, le prix du béton livré est estimé à 126 euros HT le m 3 ; Attendu qu'il conviendra donc de réviser les factures
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa921b
2 avril 2024
2 avril 2024
SOTIBAT BETONS DECORATIFS C/ [P] [E] S.A.S.
Source officielleChambre 4-8
627f48b8551627057d32de70
13 mai 2022
13 mai 2022
Il demande à la cour de: * débouter les sociétés Béton services transports, Interima et Allianz de leurs demandes dirigées à son encontre, * condamner in solidum les sociétés Interim et Béton services
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21499_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
des installations classées, en vue de la production de béton prêt à l'emploi d'une capacité de 2,25 m3 sur le territoire de la commune de Flourens.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61747
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 août 2022, la SCP Lyon-Caen et Thiriez, agissant au nom de l'institut Bergonié, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61571
12 décembre 2024
12 décembre 2024
[H] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société Lafarge bétons Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Ordonnance : 61571 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947c7
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Le 20 décembre 2007, la société SOCOTEC a établi un rapport final de contrôle technique indiquant s'agissant du béton: "le dossier béton complet demandé ne nous a pas été transmis.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310238
2 juin 2016
2 juin 2016
chantier qui avait débuté en novembre 2008, et que par ailleurs, les travaux réalisés par la société Martins BTP (étanchéité et isolation) différaient de l'activité déclarée par le souscripteur (maçon béton
Source officielleChambre 1-11 référés
63be62ac13ef607c90ab62c3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
BETON VICAT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Corinne PERRET-VIGNERON - Me Sophie BOCQUET-HENTZIEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05303
23 novembre 2016
23 novembre 2016
et droits indirects, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 2015, qui, dans la procédure suivie contre la société Besson
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00347
25 février 2009
25 février 2009
X... a été engagé le 1er avril 1987 par la société Béton Chantiers du Lot suivant contrat de travail à durée indéterminée en qualité de centraliste ; que par lettre en date du 24 mai 2003, il a été licencié
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2302440_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
S'il résulte de l'instruction que le maire de Béganne a, dans un courrier du 29 avril 2023 adressé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94efe
2 juillet 2021
2 juillet 2021
le béton.
Source officiellechambre 1-12
69cf37afcdc6046d47ee9fb7
17 octobre 2025
17 octobre 2025
A l'audience du 17 octobre 2025 : La SAS LEVY BEMON se fait représenter par son conseil, lequel déclare oralement se désister de son instance et de son action.
Source officiellesoc
6137232bcd5801467740650c
27 janvier 1999
27 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Béton Contrôle, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2601114_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il n’y a, dès lors, plus lieu de statuer sur la requête présentée par la SAS Besson Chaussures.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a81408cdc6046d477863a8
26 janvier 2026
26 janvier 2026
de la SARL GATP, société présidente de la SAS TECHNIQUE DES BETONS ALLEGES, assisté de Maître Christophe DULON, avocat au barreau de Toulouse.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2504600_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 août 2025, l'association " À bas le béton " demande au juge des référés saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleciv3
61372186cd580146773f47d6
20 novembre 1991
20 novembre 1991
provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 24 mai 1989), que la société Construction générale de Sarrebourg (société CGS) a, en 1973-74, construit une résidence à l'aide de blocs de béton
Source officielle4ème Chambre
688c4c20119f12788f059dbf
31 juillet 2025
31 juillet 2025
du Belon à verser à M.
Source officiellePage 60 sur 1862
COURTES, Odette Nancy, BEGON
12/07/2026
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HOUT, Suzanne, DE BEGON DE LAROUZIERE
30/06/2026
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BEGON ET CIE
28/06/2026
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HOUT, Suzanne, DE BEGON DE LAROUZIERE
26/06/2026
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SAS BOTHALEC BEGON
25/06/2026
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