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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2404259_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Van Der Beek La République mande et ordonne à la préfète du Bas-Rhin, en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2408369_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Van Der Beek La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310214
20 avril 2022
20 avril 2022
Bech, conseiller, les observations écrites de la SCP de Chaisemartin, Doumic-Seiller, avocat de la société Audrey, et l'avis de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200693
22 juin 2023
22 juin 2023
05244 rendu le 11 mai 2021 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre protection sociale), dans le litige l'opposant à l'association [3], dont le siège est [Adresse 2], prise en son unité de dialyse de Berck-sur-Mer
Source officielleTrib. de Commerce
69e1facbcdc6046d478d4d85
15 avril 2026
15 avril 2026
Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R48142026J48 Ordonnance de référé LES FAITS La société TRANSPORTS CHEVALIER, la société REHABILITATION CAVES ET CELLIERS CHAMPENOIS (R3C) et la société BEC
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68e7418cac880aa7ee21f304
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[Y] exerçant sous l'enseigne Bec ingénierie le courriel du 29 septembre 2020 (pièce n° 4) ; Juger que les sociétés MMA ne sont pas fondées à opposer à M.
Source officiellecomm
6079d3eb9ba5988459c59c51
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Sud-Est et Colas Méditerranée de ce qu'elles se désistent de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Société languedocienne de travaux publics et de génie, la société Joulié et fils TP et la société Bec
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2671924-2924494
20 mars 2009
20 mars 2009
Beker c.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007280
5 octobre 2007
5 octobre 2007
108 226,67 euros, assortie, à compter du 12 décembre 2001, des intérêts au taux légal, majoré de 5 points, au titre du solde des travaux effectués par elle en qualité de sous-traitante de la société Bec
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2309540_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par un mémoire enregistré le 6 novembre 2023, la société SMA SA, représentée par Me Barnaud, en qualité d'assureur de la société Bec Construction Provence, formule ses plus expresses protestations et réserves
Source officielleciv1
613723e4cd5801467740f86d
18 juin 2002
18 juin 2002
Robert A..., gérant de la SCI du Bec des deux eaux, demeurant chez Mlle A..., route d'Izeures, le Bout du Pont, 37290 Yseure-sur-Creuse, 3 / de la société à responsabilité limitée Bellevue, dont le
Source officiellecomm
613724a8cd58014677417505
20 septembre 2005
20 septembre 2005
Y..., des sociétés Ricol Lasteyrie et associés finance, Banque de l'économie, du commerce et de la monétique (BECM), Cabinet Ricol de Lasteyrie, Ricol Lasteyrie et associés et de M.
Source officiellecomm
613724a8cd58014677417506
20 septembre 2005
20 septembre 2005
Y..., des sociétés Ricol Lasteyrie et associés finance, Banque de l'économie, du commerce et de la monétique (BECM), Cabinet Ricol de Lasteyrie, Ricol Lasteyrie et associés et de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50581
8 juin 2023
8 juin 2023
Montpellier (5e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sodisca, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la Banque européenne de Crédit mutuel (Becm
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6036e641b8e2fa83b2d6cd8b
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Adresse 16] ayant son siège social [Adresse 15] [Localité 15] Représentée par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Cindy DUBRULLE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS SAS BECI
Source officiellecomm
6079d3ba9ba5988459c598d0
21 mars 2006
21 mars 2006
Y..., assuré auprès de la société Les Mutuelles du Mans (société MMA) ayant échoué en mer, a été remorqué par l'embarcation de sauvetage "Bec de l'aigle II" de la Société nationale de sauvetage en mer
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2404096_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Pyrénées-Méditerranée, de l'ARAC Occitanie, de la SARL d'architecture Namer et Pera, de la société Alpha service, de la société OTCE LR, de la société OTCE infra, de la société Ingecor, de la société BEC
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043412483
19 mars 2021
19 mars 2021
Accord d'entreprise Razel-Bec relatif au maintien dans l'emploi
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045965234
21 avril 2022
21 avril 2022
Accord d'entreprise relatif au temps de travail Razel-Bec Services
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043916608
6 juillet 2021
6 juillet 2021
Accord d'entreprise relatif au dialogue social de Razel-Bec Services
Source officiellePage 60 sur 322