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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720f5cd580146773efcef
24 mai 1989
24 mai 1989
Beauvois, rapporteur, MM. A..., X..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers, Mme Y..., M. Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
61372105cd580146773f0574
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Beauvois, rapporteur, MM. Vaissette, Senselme, Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372113cd580146773f0c48
9 novembre 1989
9 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Chantal X..., demeurant à Beauvais (Oise), ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv3
613720c6cd580146773ee4ce
30 mars 1989
30 mars 1989
Beauvois, rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Didier, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv3
613720e7cd580146773ef5b3
15 mars 1989
15 mars 1989
Beauvois, rapporteur ; MM. Z..., B..., Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Darbon, Aydalot, conseillers ; MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv3
613720eacd580146773ef6fe
4 janvier 1989
4 janvier 1989
Beauvois, rapporteur ; MM. A..., Y..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Z..., M. Aydalot, conseillers ; M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv3
61372137cd580146773f1f05
4 avril 1990
4 avril 1990
Beauvois, rapporteur, M. Paulot, conseiller, M.
Source officielleciv3
613720bccd580146773edf80
22 juin 1988
22 juin 1988
Beauvois, rapporteur ; MM. Z..., B..., D..., C..., Gautier, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers ; M.
Source officielleciv3
613721d0cd580146773f7a7d
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Beauvois, président et rapporteur, M. Vaissette, conseiller doyen, M. Valdès, conseiller, M.
Source officiellesoc
61372309cd58014677404a0d
30 juin 1998
30 juin 1998
Jean-Noel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 décembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Beauvais (section industrie), au profit de M.
Source officielleciv3
613721b3cd580146773f6412
7 octobre 1992
7 octobre 1992
Paulot, Valdès, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613721b5cd580146773f6615
8 juillet 1992
8 juillet 1992
Chevreau, Cathala, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
6137269ccd58014677427048
25 avril 2006
25 avril 2006
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq avril deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEAUVAIS
Source officielleciv1
61372281cd580146773fdd0c
18 juillet 1995
18 juillet 1995
spéciale des mineurs de la cour d'appel d'Amiens, au profit de : 1 ) Mme Christelle Y..., 2 ) la Direction des interventions sanitaires et sociales ASE, dont le siège est BP 941, 1, rue Cambry à Beauvais
Source officiellesoc
61372265cd580146773fc98e
23 novembre 1994
23 novembre 1994
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SA'M, dont le siège est ... à Pont Sainte-Maxence (Oise), en cassation d'un jugement rendu le 22 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Beauvais
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022876998
29 septembre 2010
29 septembre 2010
et Creil-Beauvais et à enjoindre à la SNCF de résilier ledit marché ; 2°) de mettre la somme de 4 000 euros à la charge de la SNCF au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu
Source officiellecr
éesc/Georges X
6079a8619ba5988459c4d08e
18 mai 1994
18 mai 1994
déduire, d'une part, du préjudice matériel de Mme Y... et, d'autre part, du préjudice matériel de Mlle Cathy Z... l'ensemble des prestations qui leur ont été respectivement versées par la CPAM de Beauvais
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c90b
3 mai 1993
3 mai 1993
Martin, président, et de Mme Beauquis et de M. Clavelier, conseillers, et " lors des débats du 13 juin 1991, du délibéré et du prononcé de l'arrêt ", de M. Kuhn, président, de M.
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64c35c22f01612d969defe77
27 juillet 2023
27 juillet 2023
*************************************** N° RG 23/00020 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I2GJ Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64f17ef892dd7fd9692bbc96
31 août 2023
31 août 2023
*************************************** N° RG 23/00025 - N° Portalis DBV4-V-B7H-I3IY Décision déférée à la Cour : ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BEAUVAIS
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