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3 865 résultats pour « Alan Coadou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fca312f7dcab99a5e319451

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 26 NOVEMBRE 2020 (Rédacteur : Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller) N° RG 20/00707 - N° Portalis

Source officielle

Page 60 sur 194

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CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:452547.20220412

Admin. suprême

12 avril 2022

12 avril 2022

Alban de Nervaux, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875b2

Appel

12 mai 2005

12 mai 2005

Alain Y..., connu pour son engagement social au sein de son entreprise, prépare également la sortie d'un bouquin en collaboration avec le journaliste lyonnais Denis Y qui édite un magazine spécialisé dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fc8

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Julien 22250 LANRELAS représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Alain F..., avocat Monsieur Thierry Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949a8

Appel

4 novembre 2019

4 novembre 2019

légale de passage sur la parcelle section [...] lieu-dit [...] à [...], -dit que l'assiette de la servitude légale est le chemin partant de la limite nord de la parcelle cadastrée section [...] et allant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110035

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[E] avait alors accepté de contracter, doute légitime en raison duquel Me [K] aurait dû refuser de prêter son concours à cet acte ou à tout le moins attirer l'attention de M. [E] sur ce point.

Source officielle
CA

3e Chambre B

603303935e36eb7620ccba59

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

siège social [Adresse 1] - (ITALIE) représentée et plaidant par Me Olivier ARNAUBEC, avocat au barreau de NICE INTIMEE SCI ALLEGRE IMMO siège social [Adresse 2] représentée et plaidant par Me Alain

Source officielle
CA

Cabinet C

630ef9ca223d7c4f1370533f

Appel

25 août 2022

25 août 2022

N° 312 Se ------------ Copie exécutoire délivrée à : - Me Allain-Sacault, le 29.08.2022. Copie authentique délivrée à : - Me Piriou, le 29.08.2022.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69dfe1eacdc6046d475e29b4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE DU : 09 Avril 2026 Président : Monsieur Bernard GRISETI, MTT Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 19 Février 2026 GROSSE : Le 09 Avril 2026 à Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

678750af892c83ef59be59c3

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Monsieur [M] [L] [Adresse 11] [Localité 6] (CROATIE) Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, avocat postulant et par Me Alain

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67cf44d9b569ccabeb8e40fe

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES Juge des Contentieux de la Protection JUGEMENT Contradictoire DU 14 Janvier 2025 DEMANDEUR(S) : Monsieur [M] [F] né le 07 Septembre 1950 à ALLAINES

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f02fdf02fc178212f81475

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

intervenir ; - Condamner à titre provisionnel la SARL MISS TENDANCE au paiement de la somme de 149.758,04 euros TTC dont la somme de 135.781,93 euros TTC au titre de sa dette locative pour la période allant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2500552_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Mme B, de nationalité albanaise née le 26 janvier 1976 à Zimur (Albanie) et M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:492073.20250129

Admin. suprême

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Alain Seban, Mme Laurence Helmlinger, M. Cyril Roger-Lacan, M. Laurent Cabrera, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2502105_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

B, de nationalité albanaise né le 26 janvier 1976 à Zimur (Albanie) et Mme B de nationalité albanaise née le 27 juin 1989 à Katundiri (Albanie) ont chacun formé une demande d'asile définitivement rejetée

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162a73cf901d4f689722e2e

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

Alain VERNOINE.

Source officielle
CA

15e Chambre A

6162b621478597236472040c

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Mars 2013, puis prorogé au 15 Mars 2013.

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f536d

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Corrèze), agissant ès qualités de syndic de la Résidence "Les Hameaux d'Arvel" à Tujac, Brive, 2°/ de M. et Mme Jean XY..., demeurant "Les Hameaux d'Arvel", Tujac à Brive (Corrèze), 3°/ de M. et Mme Alain

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f02e91c8e9fcf071279

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Celui-ci a souscrit le même jour un tel engagement de caution solidaire pour la garantie des engagements résultant de ce concours.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bddfdaf41a8356be69f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUILLET 2025 N° 2025/435 Rôle N° RG 24/10706 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNTM5 [K] [N] [T] [W] C/ [F] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain

Source officielle