. ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que les traces de freinage ne constituaient qu'une simple indication d'une vitesse approximative, surtout pour un véhicule deux roues ne comportant pas un

... est patente et constitue la cause exclusive de l'accident ; qu'elle ne peut valablement soutenir comme elle tente de le faire pour diminuer sa responsabilité, que les motocyclistes allaient trop vite

266-4 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu du chef de non-respect de la limitation de vitesse

X... qui circulait à la vitesse de 98 km/heure au lieu des 50 kms autorisés ; que la prévenue qui a déclaré ne pas savoir à quelle vitesse elle roulait ne conteste pas la matérialité de l'infraction

de permis de conduire ; "aux motifs que les pièces de la procédure et les débats d'audience démontrent que le 8 avril 1989, le prévenu circulait sur le territoire de la commune de Branches où la vitesse

Z... avait déclaré rouler à la vitesse de 80 à 90 Km/h ; que la cour d'appel n'aurait pu, dès lors, considérer que la seule déclaration de M. Y... n'établissait pas la vitesse excessive de M.

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 24 octobre 2001, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 3 000 francs d'amende et 15 jours de suspension

de l'ordre de 75 à 80 km/ h puisque le disque du chronotachygraphe équipant ce camion fait mention d'une vitesse de 90 km/ h et qu'en tout état de cause, M.

autorisée de 60 km/h et que, d'autre part, la vitesse du véhicule et son freinage brutal dans une courbe étaient incompatibles avec la position du véhicule relevée sur le procès-verbal de police à 20

[B] [R] et la société [1] ont formé un pourvoi contre le jugement n°46 du tribunal de police de Compiègne, en date du 24 septembre 2021, qui, pour excès de vitesse, a condamné le premier à 68 euros d'amende

à une vitesse supérieure à la vitesse limite autorisée avec un véhicule dont il n'ignorait pas la vétusté, que c'était par de justes motifs que la cour adopte en leur intégralité, que le premier juge

F... a limité ses calculs à la seule détermination des vitesses d'impact alors que la vitesse antérieure est nécessairement supérieure, tout en précisant que la vitesse de pré "collision de la Renault

D... a confirmé les déclarations de ce dernier, sur la vitesse excessive de la R5 GT qu'elle estimait également à environ 150 km/ h, ce qui la conduisait à penser que ce véhicule ne pourrait prendre le

est limitée à 50 km/h ; qu'au moment de l'accident, Casim X... circulait à la vitesse comprise entre 70 et 80 km/h, c'est-à-dire à une vitesse supérieure à celle autorisée en agglomération, étant observé

par Peter C... étant établi et l'expert ayant précisé que même à 90 km/h la moto n'aurait pu éviter le véhicule automobile, la faute d'excès de vitesse commise par Olivier Y... ne peut être exonératrice

réparation du préjudice qu'il a subi et qu'il incombe à Jérôme Y... et à sa compagnie de réparer de façon principale ; qu'il résulte, en effet, des éléments rapportés dans le dossier que le niveau de vitesse

. ; "aux motifs que "il n'est nullement établi par la procédure que la victime ait circulé à une vitesse excessive dépassant réellement celle autorisée, que l'équipement de son véhicule et l'état alcoolique

la vitesse autorisée, bien que le carrefour soit particulièrement dangereux ; qu'en ne retenant pas cependant que cette faute était la cause originaire et exclusive de l'accident, emportant l'entière